Accords d'entreprise : Gestion de salles de spectacles

SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE GESTION DE SPECTACLES DE MUSIC HALLS INTERNATIONAUX

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE GESTION DE SPECTACLES DE MUSIC HALLS INTERNATIONAUX 12/04/2018
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE GESTION DE SPECTACLES DE MUSIC HALLS INTERNATIONAUX 01/10/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE GESTION DE SPECTACLES DE MUSIC HALLS INTERNATIONAUX 20/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - ACCORD D'ENTREPRISE DU 20 FEVRIER 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE GESTION DE SPECTACLES DE MUSIC HALLS INTERNATIONAUX 24/10/2019
ACCORD FIXANT LES MODALITES DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIETE SEGSMHI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE GESTION DE SPECTACLES DE MUSIC HALLS INTERNATIONAUX 27/11/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF D'ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE GESTION DE SPECTACLES DE MUSIC HALLS INTERNATIONAUX 16/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 - ACCORD D'ENTREPRISE DU 16 DECEMBRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE GESTION DE SPECTACLES DE MUSIC HALLS INTERNATIONAUX 06/07/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA PROROGATION DU DÉLAI DE SURVIE DES ACCORDS COLLECTIFS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ SEGSMHI LIDO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE GESTION DE SPECTACLES DE MUSIC HALLS INTERNATIONAUX 13/12/2021
ACCORD COLLECTIF UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTATNS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE SEGSMHI LIDO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE GESTION DE SPECTACLES DE MUSIC HALLS INTERNATIONAUX 13/12/2021
AVENANT N° 1 À L'ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA PROROGATION DU DÉLAI DE SURVIE DES ACCORDS COLLECTIFS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ SEGSMHI LIDO
AVENANT

SOCIETE DU GRAND THEATRE DES CHAMPS ELYSEES

Accord d'entreprise SOCIETE DU GRAND THEATRE DES CHAMPS ELYSEES 12/12/2017
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU GRAND THEATRE DES CHAMPS ELYSEES 12/12/2017
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE DU 23 JUIN 2014
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DU GRAND THEATRE DES CHAMPS ELYSEES 08/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA LOI INSTAURANT UN ETAT D’URGENCE SANITAIRE LIE A L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU GRAND THEATRE DES CHAMPS ELYSEES 31/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - PROCES-VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU GRAND THEATRE DES CHAMPS ELYSEES 01/02/2021
AVENANT A L'ARTICLE N° 8 DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 22 JUIN 1995 - PRIME DE TELEVISION
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DU GRAND THEATRE DES CHAMPS ELYSEES 01/12/2020
AVENANT A L'ARTICLE N° 8 DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 22 JUIN 1995 - PRIME DE TELEVISION
AVENANT

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU METRONUM

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU METRONUM 09/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SPL DU METRONUM SUR LES FORFAITS JOURS
ACCORD

SPL DE LA PEVELE

Accord d'entreprise SPL DE LA PEVELE 08/01/2024
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

SPL ESPACE MAYENNE

Accord d'entreprise SPL ESPACE MAYENNE 20/06/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail au sein de la SPL Espace Mayenne
ACCORD

SPL TOURS EVENEMENTS

Accord d'entreprise SPL TOURS EVENEMENTS 13/01/2025
Accord RTT avenant 4
AVENANT

Accord d'entreprise SPL TOURS EVENEMENTS 21/11/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie et aux conditions de travail
ACCORD

STE ORLEANS GESTION

Accord d'entreprise STE ORLEANS GESTION 27/06/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

TEAT LA REUNION

Accord d'entreprise TEAT LA REUNION 19/12/2024
Avenant n°1 portant révision de l'accord d'entreprise du 10/12/2019
AVENANT

Accord d'entreprise TEAT LA REUNION 20/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL
ACCORD

TEAT REUNION

Accord d'entreprise TEAT REUNION 26/03/2019
PV accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TEAT REUNION 24/04/2019
Accord d'entreprise fondant un comité social et économique conventionnel
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas