Accords d'entreprise : Gestion de salles de spectacles
SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE GESTION DE SPECTACLES DE MUSIC HALLS INTERNATIONAUX
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE GESTION DE SPECTACLES DE MUSIC HALLS INTERNATIONAUX 13/12/2021
AVENANT N° 1 À L'ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA PROROGATION DU DÉLAI DE SURVIE DES ACCORDS COLLECTIFS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ SEGSMHI LIDO
AVENANT
SOCIETE DU GRAND THEATRE DES CHAMPS ELYSEES
Accord d'entreprise SOCIETE DU GRAND THEATRE DES CHAMPS ELYSEES 12/12/2017
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DU GRAND THEATRE DES CHAMPS ELYSEES 12/12/2017
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE DU 23 JUIN 2014
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE DU GRAND THEATRE DES CHAMPS ELYSEES 08/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA LOI INSTAURANT UN ETAT D’URGENCE SANITAIRE LIE A L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DU GRAND THEATRE DES CHAMPS ELYSEES 31/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - PROCES-VERBAL D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DU GRAND THEATRE DES CHAMPS ELYSEES 01/02/2021
AVENANT A L'ARTICLE N° 8 DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 22 JUIN 1995 - PRIME DE TELEVISION
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE DU GRAND THEATRE DES CHAMPS ELYSEES 01/12/2020
AVENANT A L'ARTICLE N° 8 DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 22 JUIN 1995 - PRIME DE TELEVISION
AVENANT
SPL DE LA PEVELE
Accord d'entreprise SPL DE LA PEVELE 08/01/2024
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SPL ESPACE MAYENNE
Accord d'entreprise SPL ESPACE MAYENNE 20/06/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail au sein de la SPL Espace Mayenne
ACCORD
SPL TOURS EVENEMENTS
Accord d'entreprise SPL TOURS EVENEMENTS 13/01/2025
Accord RTT avenant 4
AVENANT
Accord d'entreprise SPL TOURS EVENEMENTS 21/11/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie et aux conditions de travail
ACCORD
STE ORLEANS GESTION
Accord d'entreprise STE ORLEANS GESTION 27/06/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
TEAT LA REUNION
Accord d'entreprise TEAT LA REUNION 19/12/2024
Avenant n°1 portant révision de l'accord d'entreprise du 10/12/2019
AVENANT
Accord d'entreprise TEAT LA REUNION 20/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL
ACCORD
TEAT REUNION
Accord d'entreprise TEAT REUNION 26/03/2019
PV accord NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise TEAT REUNION 24/04/2019
Accord d'entreprise fondant un comité social et économique conventionnel
ACCORD
Accord d'entreprise TEAT REUNION 10/12/2019
Accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise TEAT REUNION 13/02/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD
TERRITO'ARTS
Accord d'entreprise TERRITO'ARTS 26/09/2018
Accord Collectif d'Entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise TERRITO'ARTS 28/08/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise TERRITO'ARTS 18/02/2020
ACCORD PRIME PEPA
ACCORD
Accord d'entreprise TERRITO'ARTS 01/10/2021
Protocole d'accord de négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise TERRITO'ARTS 06/09/2023
Accord d'entreprise collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise TERRITO'ARTS 03/04/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL DE LA SPL TERRITO'ARTS - 2023
ACCORD
Accord d'entreprise TERRITO'ARTS 19/04/2024
Réglement intérieur du comité social et économique de la SPL TERRITO'ARTS
ACCORD
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