Accords d'entreprise : Gestion de salles de spectacles

Accord d'entreprise ORLEANS GESTION 29/03/2018
AVENANT N°3 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 14/06/1999
AVENANT

Accord d'entreprise ORLEANS GESTION 29/03/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF DU 26/05/2008
AVENANT

Accord d'entreprise ORLEANS GESTION 21/02/2019
ACCORD SUR LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ORLEANS GESTION 28/03/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise POLE CULTUREL ET DE SPECTACLE DU PARC PALMER 04/01/2021
Accord du 04/01/2021 Relatif au dispositif d’activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise RASSEMBLEMENT D ENERGIES POUR LA SAUVEGARDE D UN ESPACE ARTISTIQUE UTOPIQUE 01/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE CDD A OBJET DEFINI ET LE FORFAIT JOURS POUR LES CADRES EN GROUPE 4
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DU DOMAINE D'O 22/01/2021
LA REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DU DOMAINE D'O 01/04/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DES EQUIPEMENTS MUSIQUES ACTUEL 22/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT LE CSEC LE 106 / REM
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DES EQUIPEMENTS MUSIQUES ACTUELLES DE L'AGGLOMERATION DE ROUEN 29/08/2023
LE 106 / REM ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE TOULON EVENEMENTS ET CONGRES 25/11/2020
AVENANT 10 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 FÉVRIER 2018 - MODIFICATION DE LA DÉNOMINATION DE LA STRUCTURE
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE TOULON EVENEMENTS ET CONGRES 25/11/2020
AVENANT 11 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 FÉVRIER 2018 - MODIFICATION DU TITRE VII - RÉMUNÉRATION ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - Article 49 - Modification sur la base d'un nombre de jours ouvrables - Alinéa 49.2 - Nombre de jours de travail effectif
AVENANT

Accord d'entreprise RELAIS CULTUREL INTERCOMMUNAL 22/10/2024
Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique du relais culturel intercommunal
ACCORD

Accord d'entreprise SAEM TOURS EVENEMENTS 15/12/2017
le procès-verbal portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail, dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SAEM TOURS EVENEMENTS 19/12/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAEM TOURS EVENEMENTS 14/12/2018
l'accord d'entreprise relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise SAEM TOURS EVENEMENTS 08/07/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie et aux conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAEML MONTPELLIER EVENTS 03/06/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SCENE NATIONALE DE CHERBOURG EN COTENTIN 29/05/2019
Accord collectif d'entreprise sur le CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise SCENE NATIONALE DE CHERBOURG EN COTENTIN 08/04/2022
Avenant accord CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise SCENE NATIONALE DE CHERBOURG OCTEVILLE 10/07/2020
Accord collectif d'entreprise sur aménagement du temps de travail et autres
ACCORD

Accord d'entreprise SCENE NATIONALE DE L'ESSONNE AGORA-DES 08/04/2020
Accord d'entreprise relatif au dialogue social et à la mise en place d'un Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SCENE NATIONALE DE L'ESSONNE AGORA-DESNOS 23/09/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SCENE NATIONALE DE L'ESSONNE AGORA-DESNOS 01/12/2021
Révision de l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail en date du 22 décembre 1999
ACCORD

Accord d'entreprise SCENE NATIONALE DE L'ESSONNE AGORA-DESNOS 01/12/2021
accord d'entreprise d'aménagement et de réduction du temps de travail en date du 22 décembre 1999
ACCORD