Accords d'entreprise : Gestion de salles de spectacles

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA FILATURE 27/09/2021
Accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective du travail, l'égalité hommes/femmes et l'organisation du travail 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA FILATURE 07/12/2022
Accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective du travail, l'égalité hommes/femmes et l'organisation du travail 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA FILATURE 15/05/2023
Accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective du travail, l'égalité hommes-femmes et l'organisation du travail - Mai 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA FILATURE 17/10/2024
Accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective du travail, l'égalité hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA FILATURE 27/05/2025
Accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective du travail, l'égalité hommes-femmes et l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA FILATURE 17/12/2025
Accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective du travail, l'égalité hommes/femmes et l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PARVIS 12/11/2019
Accord portant sur la création d'un comite social et economique conventionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PARVIS 06/06/2019
Accord portant sur la durée des mandats des élus du CSE (à compter du 06/06/2019)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SCENE NATIONALE DE SETE ET DU BASSIN DE THAU 21/11/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTS LOISIRS CULTURE 07/03/2025
accord d'entreprise aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VIVRE JEUNE A JAUSIERS 12/02/2024
Accord collectif dit "d'entreprise" portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AU COIN DE L'OREILLE 10/08/2021
Accord collectif mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise Association Théâtre Durance 26/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT DE MANIÈRE EXCEPTIONNELLE LA FERMETURE DE L’ÉTABLISSEMENT, LE MAINTIEN DU SALAIRE NET DANS LE CADRE DE L’ACTIVITÉ PARTIELLE MISE EN PLACE SPÉCIFIQUEMENT EN RÉPONSE À L'ÉPIDÉMIE DU VIRUS
ACCORD

Accord d'entreprise BLANCHE 3 21/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2024 ACCORD D’ENTREPRISE DU 21 DECEMBRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BLANCHE 3 17/12/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2025 ACCORD D'ENTREPRISE DU 17 DECEMBRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BONJOUR MINUIT 31/08/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DE BONJOUR MINUIT
ACCORD

Accord d'entreprise BONJOUR MINUIT 21/10/2022
Accord d'entreprise fondant le comité social et économique conventionnel de Bonjour Minuit
ACCORD

Accord d'entreprise CDC DUNKERQUE ET AGGLOMERATION 20/06/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CULTUREL 30/01/2019
Accord d'entreprise pour la création du CSEC Comité Social et Economique Conventionnel
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CULTUREL TRIANGLE 08/07/2022
Accord d'entreprise portant statut collectif
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CULTUREL TRIANGLE 13/10/2022
Avenant à l'accord entreprise portant statut collectif
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE D'ACCUEIL DE LA SEGUINIERE (CALS) - CENTRE ANIMATION 22/11/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EVENEMENTIEL ET CULTUREL 15/12/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EVENEMENTIEL ET CULTUREL 16/03/2021
ACCORD ENTREPRISE DEROGEANT AUX DISPOSITIONS LEGALES EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EVENEMENTIEL ET CULTUREL 22/06/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DEROGEANT AUX DISPOSITIONS LEGALES EN MATIERE DE CONGES PAYES
AVENANT