Accords d'entreprise : Gestion de salles de spectacles

Accord d'entreprise L'EMPREINTE 28/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise LA CIGALE SA 20/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la fixation de la période de référence des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE D 05/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT MODIFICATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE D 12/09/2018
Accord de prolongation transitoire des mandats des membres élus du Comité d'Entreprise, des Délépgués du Personnel et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE D 19/09/2019
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE D 19/09/2019
Accord portant sur les heures de délégation des représentants du personnel et des délégués syndicaux
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 19/01/2018
ACCORD SUR LES PLAFONDS DE COTISATIONS APPLICABLES A LA CAISSE DES CONGES SPECTACLES POUR LES ARTISTES ET TECHNICIENS DU SPECTACLE
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 15/05/2018
Protocole d'accord portant modification de l'accord relatif aux heures de délégation des représentants du personnel et des délégués syndicaux
AVENANT

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 15/05/2018
Protocole annuel de négociation salariale - 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 21/06/2018
Protocole d'accord portant modification de l'accord d'entreprise : Annexe V - Intervenants musicaux Démos
AVENANT

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 06/09/2018
Avenant à l'accord d'entreprise du 29/06/1999
AVENANT

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 18/12/2018
Accord collectif instituant un système de retraite supplémentaire obligatoire à cotisations définies
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 18/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT MODIFICATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 26/02/2019
Accord d'entreprise relatif aux modalités de mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 26/02/2019
Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 15/04/2019
Protocole annuel de négociation salariale
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 15/04/2019
Accord d'entreprise relatif aux modalités de mise en place et au fonctionnement de la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 12/12/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 04/03/2020
Protocole annuel de négociation salariale 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 17/09/2020
Accord sur la Diversité
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 02/10/2020
AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT MODIFICATION PROVISOIRE A L’ACCORD D’ADAPTATION EN PERIODE DE CRISE SANITAIRE COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 01/12/2020
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des représentants du personnel au Conseil d'Administration
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 12/03/2021
ACCORD SUR L'INDEMNISATION DU TELETRAVAIL EXCEPTIONNEL GENERALISE EN SITUATION DE CRISE SANITAIRE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 07/01/2021
ACCORD CONCERNANT LA REMUNERATION DES DROITS DES ARTISTES INTERPRETES MUSICIENS PERMANENTS DE L’ORCHESTRE DE PARIS DANS LE CADRE DU PROJET DE SONORISATION DE LA PHILHARMONIE DES ENFANTS
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 21/01/2021
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT MODIFICATION DE L’ANNEXE 3 «ACCORD COLLECTIF SUR LES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE DES ARTISTES INTERPRETES MUSICIENS PERMANENTS DE L’ORCHESTRE DE PARIS » DE L’ACCORD D’ADAPTATION
AVENANT