Accords d'entreprise : Gestion de salles de spectacles
LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS
Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 15/10/2021
Avenant n°2 au protocole d’accord portant modification provisoire à l’accord d’adaptation en période de crise sanitaire Covid-19
AVENANT
Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 10/03/2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT
Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 16/12/2021
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 05/04/2022
Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 24/05/2022
PROTOCOLE ANNUEL DE NEGOCIATION SALARIALE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 05/10/2022
PROTOCOLE D’ACCORD SALARIAL ANNUEL En complément de l’accord signé le 24 mai 2022
ACCORD
Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 05/10/2022
Accord UES Philharmonie concernant la répartition des violons Tutti entre les pupitres de violons 1 et violons 2
ACCORD
Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 04/11/2021
AVENANT PORTANT MODIFICATION A L’ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN SYSTÈME DE RETRAITE SUPPLÉMENTAIRE OBLIGATOIRE À COTISATIONS DÉFINIES, (rattaché initialement à un Plan d’Epargne Entreprise PERE) PERMETTANT LA MISE EN PLACE D’UN PLAN D’EPARGNE RETRAITE OBL
AVENANT
Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 20/01/2022
AVENANT n°1 A L'ACCORD DE MISE EN PLACE D'UN FORFAIT DE MOBILITES DURABLES
AVENANT
Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 30/12/2021
Avenant n°3 au protocole d’accord portant modification provisoire à l’accord d’adaptation en période de crise sanitaire Covid-19
AVENANT
Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 04/04/2022
Accord relatif à la mise en place d'une unité économique et sociale PHILHARMONIE
ACCORD
Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 04/11/2021
Protocole d'accord portant modification de l'article 2-7-1 et de l'annexe 4 "Barème de rémunération des artistes"
AVENANT
Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 11/09/2025
Accord de méthode dans le cadre de la négociation collective relative à l'intégration de l'Ensemble intercontemporain au sein de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
ACCORD
LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 27/03/2024
avenant accord intéressement
AVENANT
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 29/03/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 20/12/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'organisation, la durée, la rémunération du travail et des congés du 15/12/2020
AVENANT
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 13/03/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 26/06/2025
Avenant n°2 à l'accord relatif à l'organisation, la durée, la rémunération du travail et des congés du 15/12/2020
AVENANT
LA COUPE D'OR THEATRE DE ROCHEFORT
Accord d'entreprise LA COUPE D'OR THEATRE DE ROCHEFORT 15/03/2019
Accord entreprise mars 2019
ACCORD
Accord d'entreprise LA COUPE D'OR THEATRE DE ROCHEFORT 23/01/2020
Accord collectif fondant le CSEC
ACCORD
LA FAIENCERIE - THEATRE DE CREIL
Accord d'entreprise LA FAIENCERIE - THEATRE DE CREIL 18/05/2022
Accord sur la création d'un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise LA FAIENCERIE - THEATRE DE CREIL 18/05/2022
Charte de télétravail
ACCORD
LA GARANCE - SCENE NATIONALE DE CAVAILLON
Accord d'entreprise LA GARANCE - SCENE NATIONALE DE CAVAILLON 08/11/2018
Accord d'entreprise fondant un comité social économique conventionnel (C.S.E.C.)
ACCORD
LA MAISON DE LA DANSE
Accord d'entreprise LA MAISON DE LA DANSE 10/10/2025
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
LA RODIA
Accord d'entreprise LA RODIA 26/03/2020
Accord d'entreprise comité social et economique conventionnel
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas