Accords d'entreprise : Gestion de salles de spectacles

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 02/10/2020
AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT MODIFICATION PROVISOIRE A L’ACCORD D’ADAPTATION EN PERIODE DE CRISE SANITAIRE COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 01/12/2020
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des représentants du personnel au Conseil d'Administration
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 12/03/2021
ACCORD SUR L'INDEMNISATION DU TELETRAVAIL EXCEPTIONNEL GENERALISE EN SITUATION DE CRISE SANITAIRE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 07/01/2021
ACCORD CONCERNANT LA REMUNERATION DES DROITS DES ARTISTES INTERPRETES MUSICIENS PERMANENTS DE L’ORCHESTRE DE PARIS DANS LE CADRE DU PROJET DE SONORISATION DE LA PHILHARMONIE DES ENFANTS
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 21/01/2021
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT MODIFICATION DE L’ANNEXE 3 «ACCORD COLLECTIF SUR LES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE DES ARTISTES INTERPRETES MUSICIENS PERMANENTS DE L’ORCHESTRE DE PARIS » DE L’ACCORD D’ADAPTATION
AVENANT

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 15/10/2021
Avenant n°2 au protocole d’accord portant modification provisoire à l’accord d’adaptation en période de crise sanitaire Covid-19
AVENANT

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 10/03/2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 16/12/2021
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 05/04/2022
Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 24/05/2022
PROTOCOLE ANNUEL DE NEGOCIATION SALARIALE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 05/10/2022
PROTOCOLE D’ACCORD SALARIAL ANNUEL En complément de l’accord signé le 24 mai 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 05/10/2022
Accord UES Philharmonie concernant la répartition des violons Tutti entre les pupitres de violons 1 et violons 2
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 04/11/2021
AVENANT PORTANT MODIFICATION A L’ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN SYSTÈME DE RETRAITE SUPPLÉMENTAIRE OBLIGATOIRE À COTISATIONS DÉFINIES, (rattaché initialement à un Plan d’Epargne Entreprise PERE) PERMETTANT LA MISE EN PLACE D’UN PLAN D’EPARGNE RETRAITE OBL
AVENANT

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 20/01/2022
AVENANT n°1 A L'ACCORD DE MISE EN PLACE D'UN FORFAIT DE MOBILITES DURABLES
AVENANT

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 30/12/2021
Avenant n°3 au protocole d’accord portant modification provisoire à l’accord d’adaptation en période de crise sanitaire Covid-19
AVENANT

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 04/04/2022
Accord relatif à la mise en place d'une unité économique et sociale PHILHARMONIE
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 04/11/2021
Protocole d'accord portant modification de l'article 2-7-1 et de l'annexe 4 "Barème de rémunération des artistes"
AVENANT

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 11/09/2025
Accord de méthode dans le cadre de la négociation collective relative à l'intégration de l'Ensemble intercontemporain au sein de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 09/06/2023
protocole d'accord salarial annuel 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 03/07/2023
Avenant portant modification à l'accord d'entreprise - Article 24-5 "Travail à temps partiel"
AVENANT

Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 27/03/2024
avenant accord intéressement
AVENANT

Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 29/03/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 20/12/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'organisation, la durée, la rémunération du travail et des congés du 15/12/2020
AVENANT

Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 13/03/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 26/06/2025
Avenant n°2 à l'accord relatif à l'organisation, la durée, la rémunération du travail et des congés du 15/12/2020
AVENANT