Accords d'entreprise : Gestion de salles de spectacles
EPIC HERAULT CULTURE
Accord d'entreprise EPIC HERAULT CULTURE 17/01/2022
L'ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
AVENANT
Accord d'entreprise EPIC HERAULT CULTURE 12/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise EPIC HERAULT CULTURE 06/04/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD
Accord d'entreprise EPIC HERAULT CULTURE 13/07/2022
UN PROCES-VERBAL DE REUNION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise EPIC HERAULT CULTURE 29/10/2018
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
ESPACE GRUN
Accord d'entreprise ESPACE GRUN 01/07/2024
Accord relatif aux périodes de référence de l’aménagement du temps de travail et des congés annuels appliquées aux salariés de la régie autonome « Espace Grün »
ACCORD
ESPACES CULTURELS THANN-CERNAY
Accord d'entreprise ESPACES CULTURELS THANN-CERNAY 08/06/2021
Accord d'entreprise instituant un comité social et économique conventionnel
ACCORD
ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE DU SUD-AQUITAIN
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE DU SUD-AQUITAIN 14/06/2019
Accord d'Etablissement fondant un Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE DU SUD-AQUITAIN 22/06/2023
Accord d'établissement fondant un Comité Social et Economique
ACCORD
EXPANSION ARTISTIQUE LOISIR CULTUREL
Accord d'entreprise EXPANSION ARTISTIQUE LOISIR CULTUREL 17/09/2019
Accord NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise EXPANSION ARTISTIQUE LOISIR CULTUREL 18/09/2019
accord d'entreprise fondant le comité social et économique conventionnel
ACCORD
EXPANSION ARTISTIQUE LOISIR CULTUREL NOR
Accord d'entreprise EXPANSION ARTISTIQUE LOISIR CULTUREL NOR 30/11/2020
Accord interne sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise EXPANSION ARTISTIQUE LOISIR CULTUREL NOR 13/04/2022
Accord interne sur la durée du mandat des représentants élus du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise EXPANSION ARTISTIQUE LOISIR CULTUREL NOR 05/01/2022
NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise EXPANSION ARTISTIQUE LOISIR CULTUREL NOR 06/06/2022
NAO 2022
ACCORD
FOYER RURAL D'EDUCATION POPULAIRE
Accord d'entreprise FOYER RURAL D'EDUCATION POPULAIRE 19/02/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE NOMBRE DE RENOUVELLEMENT DE CDD ET LE DELAI DE CARENCE 19/02/2021 - 30/06/2021
ACCORD
GESTION DES MANIFESTATIONS
Accord d'entreprise GESTION DES MANIFESTATIONS 23/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT LE CSEC DE L'AGEMA
ACCORD
Accord d'entreprise GESTION DES MANIFESTATIONS 13/08/2019
ACCORD D’ENTREPRISE relatif à l’organisation du temps de travail
ACCORD
INST AULNAYSIEN DEVELOPPEMENT CULTUREL
Accord d'entreprise INST AULNAYSIEN DEVELOPPEMENT CULTUREL 26/09/2023
Accord d'entreprise de l'IADC
ACCORD
JAZZ A VIENNE
Accord d'entreprise JAZZ A VIENNE 17/03/2021
UN ACCORD FONDANT UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise JAZZ A VIENNE 26/02/2021
UN ACCORD RELATIF A L'APLD
ACCORD
Accord d'entreprise JAZZ A VIENNE 30/07/2022
UN ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE
ACCORD
L AVANT SCENE
Accord d'entreprise L AVANT SCENE 07/07/2021
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ENTREPRISE
ACCORD
L AVANT SCENE COGNAC
Accord d'entreprise L AVANT SCENE COGNAC 22/03/2019
Accord d'aménagement du temps de travail au sein de l'entreprise
ACCORD
ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE COOPÉRATION CULTURELLE DU SUD-AQUITAIN
Accord d'entreprise ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE COOPÉRATION CULTURELLE DU SUD-AQUITAIN 16/06/2021
Accord d'Établissement fondant un Comité Social et Économique
ACCORD
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