Accords d'entreprise : Gestion de salles de spectacles

Accord d'entreprise OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE 28/12/2017
Avenant à l'accord collectif d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE 28/08/2020
accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE 24/11/2020
Accord sur la prorogation de le durée des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE 24/11/2020
Accord d'entreprise sur les salaires issu de la NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE 21/09/2021
Accord sur la prorogation des mandats du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE 04/11/2021
Avenant à l'accord sur la prorogation des mandats du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE 25/10/2022
Accord à durée déterminée fixant l'organisation du travail des choeurs de l'EPCC Opéra de Toulon
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE 27/04/2023
Accord d'entreprise - Versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ORLEANS GESTION 29/03/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS DU 26/06/2001
AVENANT

Accord d'entreprise ORLEANS GESTION 29/03/2018
AVENANT N°3 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 14/06/1999
AVENANT

Accord d'entreprise ORLEANS GESTION 29/03/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF DU 26/05/2008
AVENANT

Accord d'entreprise ORLEANS GESTION 21/02/2019
ACCORD SUR LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ORLEANS GESTION 28/03/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise Opéra de Rouen Normandie 15/12/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE L’OPÉRA DE ROUEN NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise Opéra de Rouen Normandie 08/03/2024
Accord temporaire droits audiovisuels
ACCORD

Accord d'entreprise POLE CULTUREL ET DE SPECTACLE DU PARC PALMER 04/01/2021
Accord du 04/01/2021 Relatif au dispositif d’activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise RASSEMBLEMENT D ENERGIES POUR LA SAUVEGARDE D UN ESPACE ARTISTIQUE UTOPIQUE 01/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE CDD A OBJET DEFINI ET LE FORFAIT JOURS POUR LES CADRES EN GROUPE 4
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DU DOMAINE D'O 22/01/2021
LA REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DU DOMAINE D'O 01/04/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DES EQUIPEMENTS MUSIQUES ACTUEL 22/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT LE CSEC LE 106 / REM
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DES EQUIPEMENTS MUSIQUES ACTUELLES DE L'AGGLOMERATION DE ROUEN 29/08/2023
LE 106 / REM ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE TOULON EVENEMENTS ET CONGRES 25/11/2020
AVENANT 10 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 FÉVRIER 2018 - MODIFICATION DE LA DÉNOMINATION DE LA STRUCTURE
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE TOULON EVENEMENTS ET CONGRES 25/11/2020
AVENANT 11 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 FÉVRIER 2018 - MODIFICATION DU TITRE VII - RÉMUNÉRATION ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - Article 49 - Modification sur la base d'un nombre de jours ouvrables - Alinéa 49.2 - Nombre de jours de travail effectif
AVENANT

Accord d'entreprise RELAIS CULTUREL INTERCOMMUNAL 22/10/2024
Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique du relais culturel intercommunal
ACCORD

Accord d'entreprise SAEM TOURS EVENEMENTS 15/12/2017
le procès-verbal portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail, dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2017
ACCORD