DIRECTION TECHNIQUE DU COURRIER

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 35600024015923

• ACCORD COLLECTIF D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE pour l’équipe de 314480 CASTELNAU TEAM DT AMIND (T02822002692)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D'UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE pour l'équipe de 863780 MIGNE AUXANCES TEAM DT AMIND (T02821002370)
  Début : 03/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DIRECTION TECHNIQUE DU COURRIER

• ACCORD COLLECTIF D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS DES EQUIPES SUPPORTS DU POITOU CHARENTES (Périgny, Niort, Migné Auxances) (T02821002372)
  Début : 03/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• l’ACCORD COLLECTIF D’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS DES EQUIPES DE LA DIRECTION TECHNIQUE DES OPERATIONS DISTRIBUTION ET SERVICES D’ALSACE (Holtzheim, Vendenheim, Munster et Mulhouse) (T02821002047)
  Début : 02/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'une organisation de travail REAM Industrielle de Fleury les Aubrais (T02819001047)
  Début : 30/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'organisation du temps de travail des personnels TEAM Basse Normandie (T02818000347)
  Début : 29/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS DE L'EQUIPE TEAM AUVEGNE (A02817001795)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR L'ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS DE L'EQUIPE TEAM ROYE INDUSTRIE (A02817001796)
  Début : 02/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'accompagnement des personnels de la DT dans le cadre de la transformation de la PIC de St Gibrien (T02825061240)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord d'accompagnement des personnels industriels de la DT dans le cadre de la sous-traitance de la PIC de Saint Priest (T02825061144)
  Début : 01/08/2025 Fin : 31/07/2026
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• ACCORD D’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS INDUSTRIELS DE LA DT DANS LE CADRE DE LA FERMETURE DES PIC DE MONDEVILLE CAEN ET DE VALENCE-Avenant n° 2 du 22 mai 2024 à l’accord du 27 juin 2022 (T02824060444)
  Début : 01/07/2024 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD D’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS INDUSTRIELS DE LA DT DANS LE CADRE DE LA FERMETURE DES PICS DE MONDEVILLE CAEN ET DE VALENCE (T02822002853)
  Début : 01/08/2022 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD SUR LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DE LA NOUVELLE ORGANISATION DE LA DIRECTION DES OPERATIONS DE LA DIRECTION TECHNIQUE (T02821002321)
  Début : 01/10/2021 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES TECHNICIENS DE LA MAINTENANCE INDUSTRIELLE DE LA PIC MIDI PYRENEES (T02821001910)
  Début : 01/02/2021 Fin : 31/07/2021
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE DES PERSONNELS DES ANTENNES DE MAINTENANCE SUPPORT ET INDUSTRIELLE DU POUTOU-CHARENTE (T02821001911)
  Début : 01/02/2021 Fin : 31/07/2021
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• Mesures d'accompagnement social de la nouvelle organisation de la Direction Technique BSCC (T02818000197)
  Début : 03/09/2018 Fin : 04/09/2020
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