LE MONDE DIPLOMATIQUE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40006429100042

• Avenant n°1 à l'accord collectif du 31/03/2017 instituant un système de garanties collectives surcomplémentaire obligatoire "frais de santé" (T07525075742)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE MONDE DIPLOMATIQUE

• Avenant n°2 à l'accord collectif du 31/03/2017 instituant un système de garanties collectives complémentaire obligatoire "frais de santé" (T07525075487)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE MONDE DIPLOMATIQUE

• Avenant n°1 à l'accord collectif du 31/03/2017 instituant un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé (T07524068185)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE MONDE DIPLOMATIQUE

• Constat d'accord Négociations annuelles obligatoires 2024 (T07524065357)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE MONDE DIPLOMATIQUE

• accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année pour les salariés à temps partiel (T07523062386)
  Début : 04/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE MONDE DIPLOMATIQUE

• Accord Négociations annuelle obligatoires 2022 (T07522040430)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE MONDE DIPLOMATIQUE

• Accord NAO 2021 (T07521031455)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise HADOPI 2021 (T07521031503)
  Début : 11/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord négociation annuelle obligatoire (T07519011387)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE MONDE DIPLOMATIQUE

• Accord d'entreprise sur la prorogation des mandats des membres de la délégation du personnel du comité social et économique de la société le Monde diplomatique (T07524065358)
  Début : 15/03/2024 Fin : 05/07/2024
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