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ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES

Informations juridiques

Société	ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Siren	062201009
Siret	06220100900057 ( 2 accords )062 201 009 00032( 1 accords )062 201 009 00040( 61 accords )062 201 009 00057( 1 accords )062 201 009 00099( 2 accords )062 201 009 00149( 2 accords )062 201 009 00198( 4 accords )062 201 009 00214( 2 accords )062 201 009 00222( 2 accords )062 201 009 00297( 5 accords )062 201 009 00305( 2 accords )062 201 009 00347( 1 accords )062 201 009 00354( 4 accords )062 201 009 00396
	Siège social

Adresse	10 RUE DE LA TERNIERE 49240 AVRILLE
Code APE	7729Z
IDCC	2002 Blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie
Secteur	Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 06220100900057

AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (T04922008966)
Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2023
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
AVENANT N° 2 A L'ACCORD APLD (T04921005861)
Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2023
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCE VERBAL DU 11 JANVIER 2022 (T04922007169)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARISME (T04922007019)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Avenant à l'accord APLD (T04921005149)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (T04920005099)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARSIME (T04921005287)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T04921005231)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE DE COVID-19 (T04921005208)
Début : 13/01/2021 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D’URGENCE ÉCONOMIQUE ET D’ADAPTATION À LA LUTTE CONTRE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T04920004083)
Début : 11/05/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE (T04920003474)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'établissement d'Angers (T04918001304)
Début : 23/10/2018 Fin : 02/04/2019
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (ARTICLE L2242-15 DU CODE DU TRAVAIL) (A04918004670)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord relatif à la pénibilité (T04919002529)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/0021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES

AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (T04922008966)
Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2023
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
AVENANT N° 2 A L'ACCORD APLD (T04921005861)
Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2023
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCE VERBAL DU 11 JANVIER 2022 (T04922007169)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARISME (T04922007019)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Avenant à l'accord APLD (T04921005149)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (T04920005099)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARSIME (T04921005287)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T04921005231)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE DE COVID-19 (T04921005208)
Début : 13/01/2021 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D’URGENCE ÉCONOMIQUE ET D’ADAPTATION À LA LUTTE CONTRE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T04920004083)
Début : 11/05/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE (T04920003474)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'établissement d'Angers (T04918001304)
Début : 23/10/2018 Fin : 02/04/2019
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (ARTICLE L2242-15 DU CODE DU TRAVAIL) (A04918004670)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord relatif à la pénibilité (T04919002529)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/0021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T07220002277)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES

AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (T04922008966)
Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2023
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
AVENANT N° 2 A L'ACCORD APLD (T04921005861)
Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2023
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCE VERBAL DU 11 JANVIER 2022 (T04922007169)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARISME (T04922007019)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Avenant à l'accord APLD (T04921005149)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (T04920005099)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARSIME (T04921005287)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T04921005231)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE DE COVID-19 (T04921005208)
Début : 13/01/2021 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D’URGENCE ÉCONOMIQUE ET D’ADAPTATION À LA LUTTE CONTRE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T04920004083)
Début : 11/05/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE (T04920003474)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'établissement d'Angers (T04918001304)
Début : 23/10/2018 Fin : 02/04/2019
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (ARTICLE L2242-15 DU CODE DU TRAVAIL) (A04918004670)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord relatif à la pénibilité (T04919002529)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/0021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T07220002277)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD RELATIF A LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE (T08722002842)
Début : 09/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19 (T08720001344)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES

AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (T04922008966)
Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2023
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
AVENANT N° 2 A L'ACCORD APLD (T04921005861)
Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2023
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCE VERBAL DU 11 JANVIER 2022 (T04922007169)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARISME (T04922007019)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Avenant à l'accord APLD (T04921005149)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (T04920005099)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARSIME (T04921005287)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T04921005231)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE DE COVID-19 (T04921005208)
Début : 13/01/2021 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D’URGENCE ÉCONOMIQUE ET D’ADAPTATION À LA LUTTE CONTRE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T04920004083)
Début : 11/05/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE (T04920003474)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'établissement d'Angers (T04918001304)
Début : 23/10/2018 Fin : 02/04/2019
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (ARTICLE L2242-15 DU CODE DU TRAVAIL) (A04918004670)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord relatif à la pénibilité (T04919002529)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/0021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T07220002277)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD RELATIF A LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE (T08722002842)
Début : 09/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19 (T08720001344)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord d'établissement relatif à la mise en place du travail de nuit (T08623002890)
Début : 27/03/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord sur la prime annuelle d'ancienneté (T08622002611)
Début : 10/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES

AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (T04922008966)
Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2023
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
AVENANT N° 2 A L'ACCORD APLD (T04921005861)
Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2023
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCE VERBAL DU 11 JANVIER 2022 (T04922007169)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARISME (T04922007019)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Avenant à l'accord APLD (T04921005149)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (T04920005099)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARSIME (T04921005287)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T04921005231)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE DE COVID-19 (T04921005208)
Début : 13/01/2021 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D’URGENCE ÉCONOMIQUE ET D’ADAPTATION À LA LUTTE CONTRE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T04920004083)
Début : 11/05/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE (T04920003474)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'établissement d'Angers (T04918001304)
Début : 23/10/2018 Fin : 02/04/2019
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (ARTICLE L2242-15 DU CODE DU TRAVAIL) (A04918004670)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord relatif à la pénibilité (T04919002529)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/0021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T07220002277)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD RELATIF A LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE (T08722002842)
Début : 09/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19 (T08720001344)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord d'établissement relatif à la mise en place du travail de nuit (T08623002890)
Début : 27/03/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord sur la prime annuelle d'ancienneté (T08622002611)
Début : 10/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE (T08922002018)
Début : 09/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
AVENANT N°7 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T08922001609)
Début : 14/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
L’ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T08920000878)
Début : 06/05/2020 Fin : 31/05/2020
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L’ETABLISSEMENT DE SENS DE LA SOCIETE LES LAVANDIERES (T08918000247)
Début : 26/11/2018 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES

AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (T04922008966)
Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2023
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
AVENANT N° 2 A L'ACCORD APLD (T04921005861)
Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2023
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCE VERBAL DU 11 JANVIER 2022 (T04922007169)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARISME (T04922007019)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Avenant à l'accord APLD (T04921005149)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (T04920005099)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARSIME (T04921005287)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T04921005231)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE DE COVID-19 (T04921005208)
Début : 13/01/2021 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D’URGENCE ÉCONOMIQUE ET D’ADAPTATION À LA LUTTE CONTRE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T04920004083)
Début : 11/05/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE (T04920003474)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'établissement d'Angers (T04918001304)
Début : 23/10/2018 Fin : 02/04/2019
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (ARTICLE L2242-15 DU CODE DU TRAVAIL) (A04918004670)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord relatif à la pénibilité (T04919002529)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/0021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T07220002277)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD RELATIF A LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE (T08722002842)
Début : 09/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19 (T08720001344)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord d'établissement relatif à la mise en place du travail de nuit (T08623002890)
Début : 27/03/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord sur la prime annuelle d'ancienneté (T08622002611)
Début : 10/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE (T08922002018)
Début : 09/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
AVENANT N°7 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T08922001609)
Début : 14/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
L’ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T08920000878)
Début : 06/05/2020 Fin : 31/05/2020
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L’ETABLISSEMENT DE SENS DE LA SOCIETE LES LAVANDIERES (T08918000247)
Début : 26/11/2018 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord d'établissement relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la pandémie de COVID-19 (T02920003371)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL DE NUIT (A02918004897)
Début : 30/03/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES

AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (T04922008966)
Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2023
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
AVENANT N° 2 A L'ACCORD APLD (T04921005861)
Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2023
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCE VERBAL DU 11 JANVIER 2022 (T04922007169)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARISME (T04922007019)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Avenant à l'accord APLD (T04921005149)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (T04920005099)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARSIME (T04921005287)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T04921005231)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE DE COVID-19 (T04921005208)
Début : 13/01/2021 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D’URGENCE ÉCONOMIQUE ET D’ADAPTATION À LA LUTTE CONTRE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T04920004083)
Début : 11/05/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE (T04920003474)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'établissement d'Angers (T04918001304)
Début : 23/10/2018 Fin : 02/04/2019
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (ARTICLE L2242-15 DU CODE DU TRAVAIL) (A04918004670)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord relatif à la pénibilité (T04919002529)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/0021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T07220002277)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD RELATIF A LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE (T08722002842)
Début : 09/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19 (T08720001344)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord d'établissement relatif à la mise en place du travail de nuit (T08623002890)
Début : 27/03/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord sur la prime annuelle d'ancienneté (T08622002611)
Début : 10/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE (T08922002018)
Début : 09/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
AVENANT N°7 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T08922001609)
Début : 14/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
L’ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T08920000878)
Début : 06/05/2020 Fin : 31/05/2020
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L’ETABLISSEMENT DE SENS DE LA SOCIETE LES LAVANDIERES (T08918000247)
Début : 26/11/2018 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord d'établissement relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la pandémie de COVID-19 (T02920003371)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL DE NUIT (A02918004897)
Début : 30/03/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Un Accord d'établissement relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la pandémie de COVID 19 (T02920003326)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Un Accord collectif de l'établissement de Quimper Harmonisant la garantie complémentaire de prévoyance pour l'ensemble du personnel non cadre (T02919002695)
Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES

AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (T04922008966)
Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2023
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
AVENANT N° 2 A L'ACCORD APLD (T04921005861)
Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2023
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCE VERBAL DU 11 JANVIER 2022 (T04922007169)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARISME (T04922007019)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Avenant à l'accord APLD (T04921005149)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (T04920005099)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARSIME (T04921005287)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T04921005231)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE DE COVID-19 (T04921005208)
Début : 13/01/2021 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D’URGENCE ÉCONOMIQUE ET D’ADAPTATION À LA LUTTE CONTRE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T04920004083)
Début : 11/05/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE (T04920003474)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'établissement d'Angers (T04918001304)
Début : 23/10/2018 Fin : 02/04/2019
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (ARTICLE L2242-15 DU CODE DU TRAVAIL) (A04918004670)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord relatif à la pénibilité (T04919002529)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/0021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T07220002277)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD RELATIF A LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE (T08722002842)
Début : 09/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19 (T08720001344)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord d'établissement relatif à la mise en place du travail de nuit (T08623002890)
Début : 27/03/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord sur la prime annuelle d'ancienneté (T08622002611)
Début : 10/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE (T08922002018)
Début : 09/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
AVENANT N°7 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T08922001609)
Début : 14/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
L’ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T08920000878)
Début : 06/05/2020 Fin : 31/05/2020
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L’ETABLISSEMENT DE SENS DE LA SOCIETE LES LAVANDIERES (T08918000247)
Début : 26/11/2018 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord d'établissement relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la pandémie de COVID-19 (T02920003371)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL DE NUIT (A02918004897)
Début : 30/03/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Un Accord d'établissement relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la pandémie de COVID 19 (T02920003326)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Un Accord collectif de l'établissement de Quimper Harmonisant la garantie complémentaire de prévoyance pour l'ensemble du personnel non cadre (T02919002695)
Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord sur la mise en place du travail de nuit (T03724060512)
Début : 15/04/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord sur la prime annuelle d'ancienneté (T03722003914)
Début : 09/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Avenant 1 à l'accord sur la prime de fin d'année (T03720002148)
Début : 01/12/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Avenant n°7 à l'accord d'établissement concernant la réduction et l'aménagement du temps de travail du 21 décembre 1999 (T03720002149)
Début : 01/12/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T03720001669)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES

AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (T04922008966)
Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2023
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
AVENANT N° 2 A L'ACCORD APLD (T04921005861)
Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2023
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCE VERBAL DU 11 JANVIER 2022 (T04922007169)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARISME (T04922007019)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Avenant à l'accord APLD (T04921005149)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (T04920005099)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARSIME (T04921005287)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T04921005231)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE DE COVID-19 (T04921005208)
Début : 13/01/2021 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D’URGENCE ÉCONOMIQUE ET D’ADAPTATION À LA LUTTE CONTRE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T04920004083)
Début : 11/05/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE (T04920003474)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'établissement d'Angers (T04918001304)
Début : 23/10/2018 Fin : 02/04/2019
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (ARTICLE L2242-15 DU CODE DU TRAVAIL) (A04918004670)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord relatif à la pénibilité (T04919002529)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/0021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T07220002277)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD RELATIF A LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE (T08722002842)
Début : 09/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19 (T08720001344)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord d'établissement relatif à la mise en place du travail de nuit (T08623002890)
Début : 27/03/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord sur la prime annuelle d'ancienneté (T08622002611)
Début : 10/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE (T08922002018)
Début : 09/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
AVENANT N°7 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T08922001609)
Début : 14/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
L’ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T08920000878)
Début : 06/05/2020 Fin : 31/05/2020
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L’ETABLISSEMENT DE SENS DE LA SOCIETE LES LAVANDIERES (T08918000247)
Début : 26/11/2018 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord d'établissement relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la pandémie de COVID-19 (T02920003371)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL DE NUIT (A02918004897)
Début : 30/03/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Un Accord d'établissement relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la pandémie de COVID 19 (T02920003326)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Un Accord collectif de l'établissement de Quimper Harmonisant la garantie complémentaire de prévoyance pour l'ensemble du personnel non cadre (T02919002695)
Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord sur la mise en place du travail de nuit (T03724060512)
Début : 15/04/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord sur la prime annuelle d'ancienneté (T03722003914)
Début : 09/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Avenant 1 à l'accord sur la prime de fin d'année (T03720002148)
Début : 01/12/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Avenant n°7 à l'accord d'établissement concernant la réduction et l'aménagement du temps de travail du 21 décembre 1999 (T03720002149)
Début : 01/12/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T03720001669)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE (T02224060609)
Début : 01/11/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord d'établissement relatif au versmeent d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la pandémie de COVID-19 (T02220002181)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES

AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (T04922008966)
Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2023
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
AVENANT N° 2 A L'ACCORD APLD (T04921005861)
Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2023
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCE VERBAL DU 11 JANVIER 2022 (T04922007169)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARISME (T04922007019)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Avenant à l'accord APLD (T04921005149)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (T04920005099)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARSIME (T04921005287)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T04921005231)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE DE COVID-19 (T04921005208)
Début : 13/01/2021 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D’URGENCE ÉCONOMIQUE ET D’ADAPTATION À LA LUTTE CONTRE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T04920004083)
Début : 11/05/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE (T04920003474)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'établissement d'Angers (T04918001304)
Début : 23/10/2018 Fin : 02/04/2019
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (ARTICLE L2242-15 DU CODE DU TRAVAIL) (A04918004670)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord relatif à la pénibilité (T04919002529)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/0021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T07220002277)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD RELATIF A LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE (T08722002842)
Début : 09/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19 (T08720001344)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord d'établissement relatif à la mise en place du travail de nuit (T08623002890)
Début : 27/03/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord sur la prime annuelle d'ancienneté (T08622002611)
Début : 10/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE (T08922002018)
Début : 09/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
AVENANT N°7 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T08922001609)
Début : 14/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
L’ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T08920000878)
Début : 06/05/2020 Fin : 31/05/2020
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L’ETABLISSEMENT DE SENS DE LA SOCIETE LES LAVANDIERES (T08918000247)
Début : 26/11/2018 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord d'établissement relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la pandémie de COVID-19 (T02920003371)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL DE NUIT (A02918004897)
Début : 30/03/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Un Accord d'établissement relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la pandémie de COVID 19 (T02920003326)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Un Accord collectif de l'établissement de Quimper Harmonisant la garantie complémentaire de prévoyance pour l'ensemble du personnel non cadre (T02919002695)
Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord sur la mise en place du travail de nuit (T03724060512)
Début : 15/04/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord sur la prime annuelle d'ancienneté (T03722003914)
Début : 09/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Avenant 1 à l'accord sur la prime de fin d'année (T03720002148)
Début : 01/12/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Avenant n°7 à l'accord d'établissement concernant la réduction et l'aménagement du temps de travail du 21 décembre 1999 (T03720002149)
Début : 01/12/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T03720001669)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE (T02224060609)
Début : 01/11/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord d'établissement relatif au versmeent d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la pandémie de COVID-19 (T02220002181)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Un Accord d'établissement relatif au Versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat dans le Cadre de la Pandémie de COVID 19 (T03520005361)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES

AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (T04922008966)
Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2023
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
AVENANT N° 2 A L'ACCORD APLD (T04921005861)
Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2023
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCE VERBAL DU 11 JANVIER 2022 (T04922007169)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARISME (T04922007019)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Avenant à l'accord APLD (T04921005149)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (T04920005099)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARSIME (T04921005287)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T04921005231)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE DE COVID-19 (T04921005208)
Début : 13/01/2021 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D’URGENCE ÉCONOMIQUE ET D’ADAPTATION À LA LUTTE CONTRE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T04920004083)
Début : 11/05/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE (T04920003474)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'établissement d'Angers (T04918001304)
Début : 23/10/2018 Fin : 02/04/2019
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (ARTICLE L2242-15 DU CODE DU TRAVAIL) (A04918004670)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord relatif à la pénibilité (T04919002529)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/0021
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T07220002277)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD RELATIF A LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE (T08722002842)
Début : 09/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19 (T08720001344)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord d'établissement relatif à la mise en place du travail de nuit (T08623002890)
Début : 27/03/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord sur la prime annuelle d'ancienneté (T08622002611)
Début : 10/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE (T08922002018)
Début : 09/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
AVENANT N°7 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T08922001609)
Début : 14/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
L’ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T08920000878)
Début : 06/05/2020 Fin : 31/05/2020
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L’ETABLISSEMENT DE SENS DE LA SOCIETE LES LAVANDIERES (T08918000247)
Début : 26/11/2018 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord d'établissement relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la pandémie de COVID-19 (T02920003371)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL DE NUIT (A02918004897)
Début : 30/03/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Un Accord d'établissement relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la pandémie de COVID 19 (T02920003326)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Un Accord collectif de l'établissement de Quimper Harmonisant la garantie complémentaire de prévoyance pour l'ensemble du personnel non cadre (T02919002695)
Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord sur la mise en place du travail de nuit (T03724060512)
Début : 15/04/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord sur la prime annuelle d'ancienneté (T03722003914)
Début : 09/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Avenant 1 à l'accord sur la prime de fin d'année (T03720002148)
Début : 01/12/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Avenant n°7 à l'accord d'établissement concernant la réduction et l'aménagement du temps de travail du 21 décembre 1999 (T03720002149)
Début : 01/12/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T03720001669)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE (T02224060609)
Début : 01/11/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord d'établissement relatif au versmeent d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la pandémie de COVID-19 (T02220002181)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Un Accord d'établissement relatif au Versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat dans le Cadre de la Pandémie de COVID 19 (T03520005361)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE (T04422015950)
Début : 10/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL DU 17 AVRIL 2019 (T04421012698)
Début : 23/12/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
Accord d'établissement relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la pandémie de COVID 19 (T04420007132)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES
ACCORD SUR LA PRIME DE FIN D'ANNEE DE L'ETABLISSEMENT DE CLISSON DE LA SOCIETE LES LAVANDIERES (T04419005762)
Début : 03/12/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES

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