LES PAPILLONS BLANCS DE LILLE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77562042000379

• Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du comité social économique et des représentants de proximité (T59L25068602)
  Début : 01/12/2025 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE (A59L23013004)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au forfait mobilités durables (T59L23020385)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise instituant le télétravail (T59L23020388)
  Début : 24/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS (T59L20011278)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT REVISION ACCORD INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO (T59L20011288)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Indemnité kilométrique vélo (T59L19007375)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• mise en place Comité social économique et représentants de proximité (T59L19005327)
  Début : 26/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif au compte épargne-temps (T59L23020396)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• Accord collectif d'entreprise relatif à la GPEC (T59L23020392)
  Début : 24/02/2023 Fin : 23/02/2026
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• Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T59L25065167)
  Début : 17/01/2025 Fin : 16/01/2026
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• Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T59L24061744)
  Début : 19/12/2023 Fin : 18/12/2024
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• Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T59L23020383)
  Début : 27/01/2023 Fin : 26/01/2024
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• Accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance collectif et obligatoire (T59L23020389)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance collectif et obligatoire (T59L22015296)
  Début : 01/03/2022 Fin : 28/02/2023
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• Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T59L22015293)
  Début : 04/01/2022 Fin : 04/01/2023
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• Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (T59L19007378)
  Début : 19/11/2019 Fin : 18/11/2022
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• ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE (T59L20011279)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD SUR EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE FEMMES ET HOMMES (T59L20011281)
  Début : 18/12/2020 Fin : 17/12/2021
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• accord relatif au don de jours de repos (T59L19004526)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO (A59L18012765)
  Début : 01/04/2018 Fin : 31/12/2019
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