LES ROSERAIES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44112525900016

• ACCORD NAO 2023 (T03523013602)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES ROSERAIES

• Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires (T03523013221)
  Début : 11/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2022 (T03522010558)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES ROSERAIES

• Un Accord Collectif d'Entreprise relatif à la Prime de Diplôme (T03521007620)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord Collectif d'Entreprise relatif à la Prime de Présence (T03521007418)
  Début : 01/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord Collectif relatif à la Mise en Place de Congés Supplémentaires liés à l'Ancienneté (T03521007417)
  Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord en Faveur de la Prévention des Effets de l'Exposition a certains Facteurs de Risques Professionnels (T03525063900)
  Début : 13/02/2025 Fin : 12/02/2028
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• UN ACCORD CONCERNANT LA N.A.O 2025 (T03525065417)
  Début : 04/07/2025 Fin : 03/07/2027
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• Un Accord d'Entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'Année 2024 (T03524062697)
  Début : 14/08/2024 Fin : 13/08/2025
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