LES ZELLES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38752408500017

• UN ACCORD DE SUBSTITUTION (T08824060802)
  Début : 01/08/2024 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE VOTE ELECTRONIQUE (T08823003868)
  Début : 01/05/2023 Fin : 30/06/2027
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• UN ACCORD CONCERNANT LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE (T08823004080)
  Début : 17/07/2023 Fin : 14/06/2027
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (T08823003823)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2026
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 (T08825061107)
  Début : 01/02/2025 Fin : 31/01/2026
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2024 (T08824060349)
  Début : 01/02/2024 Fin : 31/01/2025
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 (T08822003447)
  Début : 01/11/2022 Fin : 31/01/2024
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE (T08819000990)
  Début : 18/04/2019 Fin : 30/06/2023
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• UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE VOTE ELECTRONIQUE SIGNE LE 18/04/2019 (T08819000842)
  Début : 29/04/2019 Fin : 30/06/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T08819000809)
  Début : 24/04/2019 Fin : 22/04/2023
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• UN AVENANT N° 20 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MODALITES DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 28/06/2000 (T08822003385)
  Début : 10/10/2022 Fin : 31/03/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 (T08822002913)
  Début : 01/02/2022 Fin : 31/01/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (T08819001207)
  Début : 08/11/2019 Fin : 31/10/2022
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 (T08821002276)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2022
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• UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE SIGNE LE 28/09/2012 (T08821002343)
  Début : 03/05/2021 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (T08819001067)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2020
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• AVENANT 19 AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (T08818000400)
  Début : 26/10/2018 Fin : 31/12/2019
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• PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL Elections des membres de la délégation du personnel du CSE (T08819000853)
  Début : 05/04/2019 Fin : 11/06/2019
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