LOGIS METROPOLE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 88698044000038

• Avenant à l'accord du 24 octobre 2019 pour ses dispositions relatives au Compte Epargne Temps (T59L23061117)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LOGIS METROPOLE

• ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL LOGIS METROPOLE (T59L19007176)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LOGIS METROPOLE

• ACCORD RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DES CONSULTATIONS RÉCURRENTES DU CSE ET DE SON FONCTIONNEMENT (T59L18003310)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LOGIS METROPOLE

• Accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T59L23061111)
  Début : 11/12/2023 Fin : 10/12/2027
  Accord d'entreprise LOGIS METROPOLE

• Accord de Négociation Annuelle Obligatoire (T59L26069291)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise LOGIS METROPOLE

• ACCORD D’ADAPTATION DES REGLES DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES (T59L22018228)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise LOGIS METROPOLE

• Accord de Négociation Annuelle Obligatoire (T59L25065014)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise LOGIS METROPOLE

• Accord de Négociation Annuelle (T59L23019262)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/01/2023
  Accord d'entreprise LOGIS METROPOLE

• Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (T59L22015171)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD SUR LE BON USAGE DES OUTILS NUMERIQUES ET SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (A59L18012457)
  Début : 01/02/2018 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise LOGIS METROPOLE

• Accord relatif à la qualité de vie au travail (T59L19007583)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord de négociation annuelle obligatoire 2019 (T59L19007576)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise LOGIS METROPOLE

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T59L19007578)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD N°2 PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES PAYES OU DE JOURS DE REPOS AFIN DE FAIRE FACE A LA SITUATION EXCEPTIONNELLE GÉNÉRÉE PAR LA PANDÉMIE LIÉE AU COVID-19 - Mai 2020 (T59L20009101)
  Début : 01/05/2020 Fin : 31/05/2020
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• ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DES CONGÉS PAYES OU DE JOURS DE REPOS AFIN DE FAIRE FACE A LA SITUATION EXCEPTIONNELLE GÉNÉRÉE PAR LA PANDÉMIE LIÉE AU COVID-19 (T59L20008792)
  Début : 01/04/2020 Fin : 30/04/2020
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• Accord de négociation annuelle obligatoire 2018 (T59L18003326)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 (A59L18012458)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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