LTR INDUSTRIES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31958012200038

• Avenant n°2 à l’accord sur la réduction du temps de travail du personnel 2ème collège travaillant à la journée et en continu du 23 septembre 1998 (T07225062068)
  Début : 12/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES

• Accord relatif à diverses mesures en matière d'organisation du travail 9 juillet 2024 (T07224060841)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES

• ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DE LTR INDUSTRIES (T07223060166)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES

• Avenant n° à l'accord sur la réduction du temps de travail du personnel 1er collège travaillant à la journée et en deux postes du 7 juillet 1998 (T07219001496)
  Début : 01/05/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES

• Avenant n°4 à l'accord sur la réduction du temps de travail du personnel 1er collège travaillant en continu du 7 juillet 1998 (T07219001497)
  Début : 01/05/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES

• ACCORD ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL POUR LES SALARIES 1ER ET 2EME COLLEGE (T07225061949)
  Début : 01/09/2025 Fin : 30/09/2027
  Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES

• Accord relatif aux mesures salariales et à la durée effective et l'organisation du temps de travail pour l'exercice 2025 (T07225061479)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2026
  Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES

• AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LTR INDUSTRIES DU 10 OCTOBRE 2019 (T07222004594)
  Début : 01/07/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES

• ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LTR INDUSTRIES (T07219001777)
  Début : 25/11/2019 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES

• Protocole d'Accord Préélectoral relatif aux élections 2019 du Comité Social et Economique de LTR Industries (T07219001756)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES

• Accord relatif aux mesures salariales et à la durée effective et l'organisation du temps de travail pour l'exercice 2022 (T07222004195)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2023
  Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES

• ACCORD RELATIF AUX MESURES SALARIALES ET A LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'EXERCICE 2021 (T07221003301)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2022
  Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES

• ACCORD RELATIF AUX MESURES SALARIALES ET A LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'EXERCICE 2020 (T07220002635)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/03/2021
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• ACCORD SOCIETE LTR INDUSTRIES RELATIF AU RECOURS AU CONGE DE MOBILITE DANS LE CADRE DE L'ACCORD DE GROUPE SWM SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (T07220002469)
  Début : 03/07/2020 Fin : 30/12/2020
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• ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DP, DES MEMBRES DU CE, DES MEMBRES DU CHSCT DE LTR INDUSTRIES (T07218000614)
  Début : 22/11/2018 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE D ENTREPRISE - ANNEE 2018 (T07218000033)
  Début : 01/04/2018 Fin : 31/03/2019
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