MARCOULY

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30502462200014

• ACCORD Négociation annuelle 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajouté - PV d'accorde (T04624060068)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MARCOULY

• Avenant n°4 au protocole d'accord sur l'harmonisation des primes et indemnités concernant le personnel ETAM de la société MARCOULY (T04623001077)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MARCOULY

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'ASTREINTES (T04622000920)
  Début : 16/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MARCOULY

• ACCORD SUR LES PRIMES DIVERSES CONCERNANT LE PERSONNEL OUVRIER ET ETAM (T04622000795)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MARCOULY

• ACCORD relatif à la Négociation annuelle obligatoire 2020 sur les salaires (T04620000378)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MARCOULY

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T04619000158)
  Début : 28/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (A04618000548)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 L'ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 28 JANVIER 2025 (T04626060498)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord portant sur la mise en place de l'activite partielle de longue duree rebond (T04625060440)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• AVENANT n° 2 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail du 14/01/2022 (T04624060069)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• AVENANT n°1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail du 14 janvier 2022 (T04623001057)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2024
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• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD DU 02/12/2020 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE DU 02 DECEMBRE 2020 (T04622000929)
  Début : 05/08/2022 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04622000796)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD relatif à la Négociation annuelle 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée - Procès-verbal d'accord (T04623001058)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'ASTREINTES (T04619000161)
  Début : 15/11/2018 Fin : 15/03/2023
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• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T04622000794)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée (APLD) (T04620000575)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04621000613)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD relatif aux NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 (T04621000612)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2019 (T04619000160)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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