M.B.A MUTUELLE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77774940900085

• Un Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée effective et à l'organisation du temps de travail (T03520004799)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux éléments accessoires au salaire (T03520004800)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé (T03520004801)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord collectif relatif au Comité Social et Economique au sein de M.B.A Mutuelle (T03519003097)
  Début : 24/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant a l'Accord concernant le Compte Epargne Temps au Sein de MBA Mutuelle (T03519002074)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• avenant à l'accord d'entreprise relatif aux éléments accessoires au salaire (A03518007816)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• accord collectif relatif à l'accompagnement des fins de carrières au sein de MBA Mutuelle (A03518007821)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• accord collectif relatif au compte épargne temps (A03518007822)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée effective et à l'organisation du temps de travail (A03518007823)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD SUR LA COMPLEMENTAIRE SANTE (A03518007927)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord définissant les principes de méthode de négociation annuelle obligatoire (A03517006970)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord collectif relatif aux élections du CSE (T03519002696)
  Début : 04/04/2019 Fin : 03/04/2023
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• Accord Collectif relatif au temps partiel et au forfait jours réduit (T03518001286)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Un Avenant n° 1 à l'accord collectif relatif au télétravail flexible (T03520004802)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• La Négociation Annuelle Obligatoire - Accord Collectif 2020 (T03520004691)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• un Accord collectif relatif à la Qualité de Vie au Travail au sein de MBA Mutuelle (T03518001285)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Accord Collectif relatif à l'Egalité Professionnelle au sein de MBA Mutuelle (T03518001284)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Un Accord définissant les principes de méthode de négociation NAO (T03519004199)
  Début : 14/11/2019 Fin : 13/11/2020
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• Un Accord lors de la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T03519002073)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Un Accord Collectif relatif au Télétravail au sein de MBA Mutuelle (T03519001923)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Un Accord définissant les principes de méthode de négociation NAO (T03518001476)
  Début : 26/10/2018 Fin : 25/10/2019
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• négociations annuelles obligatoires (A03518007824)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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