NARBOSCAN SCM

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38160637500024

• Accord d'entreprise relatif à la grille de classification professionnelle NARBOSCAN au 01/01/2024 (T01124060180)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NARBOSCAN SCM

• Accord d'entreprise relatif aux entretiens professionnels (T01123060051)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NARBOSCAN SCM

• Accord d'entreprise relatif aux astreintes pour l'emploi repère MERM (T01122001679)
  Début : 07/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NARBOSCAN SCM

• Accord d'entreprise relatif à l'avenant N°76 de la convention collective nationale du personnel des cabinets médicaux - IDC 1147 (T01120001091)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NARBOSCAN SCM

• PV commission d'interprétation NAO 2018 (T01119000283)
  Début : 19/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NARBOSCAN SCM

• Accord collectif d'aménagement du temps de travail (T01118000218)
  Début : 01/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NARBOSCAN SCM

• Accord d'entreprise relatif aux primes et indemnités et à la classification (T01118000219)
  Début : 01/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NARBOSCAN SCM

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE (T01125060839)
  Début : 01/11/2025 Fin : 31/10/2029
  Accord d'entreprise NARBOSCAN SCM

• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle (T01121001528)
  Début : 01/11/2021 Fin : 31/10/2025
  Accord d'entreprise NARBOSCAN SCM

• Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T01118000216)
  Début : 30/10/2018 Fin : 29/10/2021
  Accord d'entreprise NARBOSCAN SCM

• Accord de prorogation des mandats (T01119000284)
  Début : 15/01/2019 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise NARBOSCAN SCM