NEPHROCARE MONTPELLIER

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 82431837200029

• NC Montpellier- Accord Temps de travail - avenant n°2 (T03425062517)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NEPHROCARE MONTPELLIER

• AVENANT N°2 ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE ET L'ATTRIBUTION DES TICKETS RESTAURANTS (T03424061862)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NEPHROCARE MONTPELLIER

• L’AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN ŒUVRE ET L'ATTRIBUTION DE TITRES RESTAURANT (T03421006125)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NEPHROCARE MONTPELLIER

• L’AVENANT N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE BUDGET ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE (T03421006127)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NEPHROCARE MONTPELLIER

• UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN ŒUVRE ET L'ATTRIBUTION DE TITRES RESTAURANTS (T03420004133)
  Début : 01/11/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NEPHROCARE MONTPELLIER

• L’AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03420003148)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NEPHROCARE MONTPELLIER

• L’AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE BUDGET ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T03420003149)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NEPHROCARE MONTPELLIER

• AVENANT N°4 ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'HARMONISATION DE LA STRUCTURE DE LA REMUNERATION (T03424061863)
  Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2026
  Accord d'entreprise NEPHROCARE MONTPELLIER

• Accord d'entreprise instituant une prime de partage de la valeur (T03424062081)
  Début : 31/10/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise NEPHROCARE MONTPELLIER

• UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES (T03421006122)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise NEPHROCARE MONTPELLIER

• UN ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES (T03421006126)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise NEPHROCARE MONTPELLIER

• L’AVENANT N° 3 A L’ACCORD D'ENTREPRISE SUR L’HARMONISATION DE LA STRUCTURE DE LA RÉMUNÉRATION (T03421006129)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise NEPHROCARE MONTPELLIER

• Accord d'entreprise pour l'utilisation du vote électronique (T03422007536)
  Début : 04/10/2022 Fin : 30/11/2022
  Accord d'entreprise NEPHROCARE MONTPELLIER

• L’AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'HARMONISATION DE LA STRUCTURE DE LA REMUNERATION (T03420003150)
  Début : 01/12/2019 Fin : 30/11/2022
  Accord d'entreprise NEPHROCARE MONTPELLIER

• UN ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIETE NEPHROCARE MONTPELLIER (T03420003147)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise NEPHROCARE MONTPELLIER

• L’AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'HARMONISATION DE LA STRUCTURE DE LA REMUNERATION (T03420004138)
  Début : 01/10/2020 Fin : 30/09/2021
  Accord d'entreprise NEPHROCARE MONTPELLIER