ORANO

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33095687100058

• Avenant n°2 à l’accord relatif à la Prévoyance complémentaire des salariés du Groupe Orano (T09219011140)
  Début : 01/04/0019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORANO

• Avenant n°2 à l’accord relatif à la Prévoyance complémentaire des salariés du Groupe Orano (T09219011140)
  Début : 01/04/0019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORANO

• Avenant n°1 à l’Accord relatif aux mesures d’accompagnement à la mise en œuvre du projet « Prisme 2019 » du 2 octobre 2018 (T09219010668)
  Début : 23/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORANO

• Avenant n°1 à l'accord relatif à la Prévoyance complémentaire des salariés du Groupe Orano (T09219007856)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORANO

• Accord relatif à la création du Comité de Groupe Orano (T09219007560)
  Début : 10/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORANO

• Accord relatif au contenu et au fonctionnement de la Base de données économiques et sociales au sein du Groupe Orano (T09219007564)
  Début : 10/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORANO

• ACCORD RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN OEUVRE DU PROJET PRISME 2019 (T09218004836)
  Début : 01/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORANO

• ACCORD RELATIF A LA PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DES SALARIES DU GROUPE ORANO (T09218004335)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORANO

• AVENANT N°2 à l'accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du dialogue social dans le cadre du projet de transformation de D&S (A09218029919)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORANO

• ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DU GROUPE ORANO EN FRANCE (T09218003000)
  Début : 20/06/2018 Fin : 24/09/2023
  Accord d'entreprise ORANO

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein du Groupe Orano (T09219009727)
  Début : 18/04/2019 Fin : 17/04/2023
  Accord d'entreprise ORANO

• Accord organisant les informations/consultations et les négociations dans le cadre du projet d'écolution de l'organisation juridique d'Orano Cycle dans le Groupe Orano (T09220017276)
  Début : 01/03/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ORANO

• Accord en faveur de l'Emploi des personnes en situation de Handicap 2018 - 2020 (T09218001055)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ORANO

• Accord sur le développement de la qualité de vie au travail et la prise en compte des risques psycho-sociaux au sein du groupe Orano (T09219010651)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2020
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• ACCORD RELATIF A LA METHODE D'ORGANISATION ET D'ACCOMPAGNEMENT DU DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DU PROJET PRISME 2019 (T09218001417)
  Début : 17/05/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise ORANO