NOVAMEX

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33779606400059

• avenant 2 accord augmentation générale annuelle (A08425002981)
  Début : 02/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVAMEX

• Accord gratification médaille d'honneur du travail (T08423004631)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVAMEX

• Accord sur l'égalité professionnelle (T08425061467)
  Début : 01/02/2025 Fin : 31/01/2028
  Accord d'entreprise NOVAMEX

• Accord collectif d'entreprise portant sur le périmètre des élections professionnelles au sein 26/01/2023 - 27/04/2027de la société Novamex (T08423004368)
  Début : 26/01/2023 Fin : 27/04/2027
  Accord d'entreprise NOVAMEX

• avenant n°3 à l'accord de participation de l' entreprise aux frais de transport des salariés, pour les trajets entre domicile et le lieu de travail du 4 mai 2012 (A08425002982)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise NOVAMEX

• Avenant n°2 à l'accord de participation de l'entreprise aux frais de transport des salariés, pour les trajets entre domicile et lieu de travail du 4 mai 2012 (T08424060497)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise NOVAMEX

• Avenant accord de participation de l'entreprise aux frais de transport du 04/12/2012 01/01/2023 - 31/12/2023 (T08423004529)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise NOVAMEX

• Accord dotation exceptionnelle budget ASC CSE 03/10/2023 - 31/10/2023 (T08423060113)
  Début : 03/10/2023 Fin : 31/10/2023
  Accord d'entreprise NOVAMEX