NOVEOCARE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34888467700132

• Accord sur le télétravail (T02825061243)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVEOCARE

• Accord collectif autorisant le vote électronique dans l'entreprise NoveoCare (T02823003259)
  Début : 06/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVEOCARE

• accord de transposition sur la durée du travail, la grille de rémunération, la QVT et le droit à la déconnexion (T02822002748)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVEOCARE

• Avenant de révision de l'accord sur le télétravail (T02820001818)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVEOCARE

• PV d'accord de NAO sur les rémunérations, l'égalité professionnelle et les conditions de travail (T02826061360)
  Début : 22/01/2026 Fin : 21/01/2027
  Accord d'entreprise NOVEOCARE

• Egalité professionnelle et qualité de vie au travail (T02826061361)
  Début : 22/01/2026 Fin : 21/01/2027
  Accord d'entreprise NOVEOCARE

• Égalité professionnelle et qualité de vie au travail (T02825060723)
  Début : 15/01/2025 Fin : 14/01/2026
  Accord d'entreprise NOVEOCARE

• Procès-verbal d’accord de Négociation Annuelle Obligatoire sur les rémunérations, l’égalité professionnelle et les conditions de travail Janvier 2025 (T02825060722)
  Début : 15/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise NOVEOCARE

• PV d'accord de fin de négociation annuelle obligatoire Novembre - Décembre 2022 (T02822003050)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise NOVEOCARE

• Procès Verbal de fin de Négociation Annuelle Obligatoire (T02822002749)
  Début : 13/05/2022 Fin : 11/05/2023
  Accord d'entreprise NOVEOCARE