ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44526016900070

• Accord relatif à la mise en oeuvre du télétravail au sein d'Organisation & Développement (T07523061522)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT

• ACCORD GROUPE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE (T07521037810)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT

• Accord collectif relatif au vote électronique (T07518006227)
  Début : 15/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT

• Accord groupe relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein du Groupe OMNES Education (T07523053796)
  Début : 05/05/2023 Fin : 30/06/2026
  Accord d'entreprise ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT

• Accord collectif d'adaptation et d'organisation de la négociation collective relative à l'égalité professionnelle et au handicap au sein du groupe OMNES EDUCATION (T07522047034)
  Début : 12/10/2022 Fin : 12/10/2025
  Accord d'entreprise ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT

• Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023 (T07523061516)
  Début : 01/10/2023 Fin : 30/09/2024
  Accord d'entreprise ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT

• Accord collectif relatif à la mise en oeuvre du télétravail au sein d'O&D (T07522048235)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT

• Accord collectif relatif à la NAO 2022 (T07522048234)
  Début : 01/10/2022 Fin : 01/10/2023
  Accord d'entreprise ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT

• Accord de prorogation des mandats des membres élus au Comité social et économique (T07523050744)
  Début : 19/01/2023 Fin : 31/03/2023
  Accord d'entreprise ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT

• Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail au sein d'O&D (T07521037530)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT

• Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 (T07521037171)
  Début : 01/10/2021 Fin : 30/09/2022
  Accord d'entreprise ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T07520026295)
  Début : 28/11/2020 Fin : 27/11/2021
  Accord d'entreprise ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT

• accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018 (T07518005250)
  Début : 30/10/2018 Fin : 30/10/2019
  Accord d'entreprise ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT