PAPILLONS BLANCS DES VALLEES
Informations juridiques
| Société | PAPILLONS BLANCS DES VALLEES |
| Siren | 302136478 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 8 RUE DU FOND DU BUC 76340 FOUCARMONT |
| Code APE | 8720A |
| IDCC | 413 Travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) |
| Secteur | Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux |
Accords d'entreprise
Etablissement : 30213647800021
-
Accord d'entreprise relatif au délai de carence en cas d'arrêt maladie (T07625062916)
Début : 13/03/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS DES VALLEES -
Accord d'entreprise concernant la période d'acquisition des congés payés et la date d'acquisition de l'ancienneté dans l'entreprise (T07625062869)
Début : 08/03/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS DES VALLEES -
Accord d'entreprise de mise en place du temps partiel modulé (T07625062871)
Début : 08/03/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS DES VALLEES -
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T07625062844)
Début : 06/03/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS DES VALLEES
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