PETIT FORESTIER OFFICE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 83417443500018

• ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE DE L’ASTREINTE – PETIT FORESTIER OFFICE (T09325064746)
  Début : 21/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PETIT FORESTIER OFFICE

• ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LES AVANTAGES SOCIAUX, LES ÉCARTS DE REMUNERATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LES MODALITÉS ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ POUR 2019 (T09319001467)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PETIT FORESTIER OFFICE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL (T09318001287)
  Début : 27/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PETIT FORESTIER OFFICE

• ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL NECESSAIRE AU DEPLOIEMENT DE SAP (dit « Projet TOM ») – PETIT FORESTIER OFFICE (T09325064747)
  Début : 21/10/2025 Fin : 30/06/2026
  Accord d'entreprise PETIT FORESTIER OFFICE

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire de l'UES Petit Forestier pour l'année 2024 (T09324060936)
  Début : 09/02/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise PETIT FORESTIER OFFICE

• ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE HOMMES FEMMES (T09318000792)
  Début : 17/09/2018 Fin : 16/09/2021
  Accord d'entreprise PETIT FORESTIER OFFICE