PLEURTUIT SAGESSE 35

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77771874300027

• Un Accord d'entreprise Dénonçant l'Usage sur la Rémunération des Personnels Titulaires d'un Diplome Infirmier ou Moniteur Educateur en CDD (T03525064683)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord de révision de l'accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail (T03524062787)
  Début : 17/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord de révision de l'accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail (T03524061319)
  Début : 08/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (T03521007899)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée (T03526067140)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T03525064682)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Un Accord d'Entreprise Relatif aux Modalités d'Attribution et de Versement de la Prime Décentralisée (T03525064103)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 (T03524061805)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée (T03524061242)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Un Accord concernant la Négociation annuelle obligatoire 2023 (T03523014090)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Un Accord Relatif aux Modalites d'Attribution et de Versement de la Prime Décentralisée (T03523013258)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Négociation annuelle obligatoire (T03522010500)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée (T03522010150)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Un Accord relatif aux Modalités d'Attribution et de Versement de la Prime Décentralisée (T03521007437)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Un Négociation Annuelle Obligatoire 2020 pour l'Etablissement Pleurtuit Sagesse 35 (T03520005479)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Un Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée (T03520005054)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre du l'épidémie de COVID19 (attribuée par l'ARS pour l'EHPAD) (T03520006050)
  Début : 30/07/2020 Fin : 05/08/2020
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• Un Accord d'Etablissement sur l'Aménagment des Congés Payés Pris dans le Cadre des Mesures d'Urgence liées au COVID19 (T03520005315)
  Début : 13/04/2020 Fin : 30/06/2020
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• Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire (T03519003909)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Un Accord d'entreprise nrelatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée (T03519002155)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• La Négociation annuelle obligatoire 2018 (T03519001905)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée (A03518007804)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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