POLYCLINIQUE MARZET

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31675460500012

• accord d'adaptation (T06422006363)
  Début : 01/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MARZET

• ACCORD SUR LE TELETRAVAIL (T06422005094)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MARZET

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T06421004478)
  Début : 22/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise POLYCLINIQUE MARZET

• Protocole accord (T06420002937)
  Début : 26/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle obligatoire 2020 (T06420002726)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'accord du 12 juillet 2018 relatif aux modalités de calcul des congés payés (T06419001412)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord de substitution (T06419001398)
  Début : 04/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Procès verbal sur la négociation annuelle obligatoire (T06419001399)
  Début : 22/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX MODAITES DE CALCUL DE L'INDEMNITE DE CONGES PAYES (A06418003731)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• PV D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS PORANT SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (A06418003596)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 1 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE (A06418003597)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• NAO (A06418003598)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE (A06417003308)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise Egalité Hommes Femmes (T06421003660)
  Début : 28/01/2021 Fin : 28/01/2025
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• Accord de maintien temporaire et partiel des mandats du cse (T06422005467)
  Début : 01/12/2022 Fin : 10/03/2023
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• Accord de méthode en vue de la négociation de l'accord d'adaptation (T06422005466)
  Début : 09/05/2022 Fin : 30/11/2022
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