PROXIMY

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34784938200101

• Accord pour la mise en place du vote électronique (T09322009506)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PROXIMY

• Accord portant sur le dialogue social au sein de PROXIMY (T09322009507)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PROXIMY

• Accord portant sur le télétravail au sein de PROXIMY (T09322009509)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PROXIMY

• Avenant n°1 à l'accord collectif de reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale du 5 juin 2014 (T09322008598)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PROXIMY

• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 7 juillet 2020 portant sur le télétravail au sein de l'UES PROXIMY - TEAM DIFFUSION (T09321007676)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PROXIMY

• PROTOCOLE D’ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNÉE 2021 (T09321006549)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PROXIMY

• Accord portant sur le télétravail au sein de l'UES PROXIMY TEAM DIFFUSION (T09320005040)
  Début : 08/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PROXIMY

• Accord UES pour la mise en place du vote électronique (T09319003354)
  Début : 11/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PROXIMY

• Accord d'entreprise portant sur le dialogue social au sein de l'UES PROXIMY TEAM DIFFUSION (T09319003282)
  Début : 20/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PROXIMY

• Accord d'entreprise relatif au développement du portage (T09318001164)
  Début : 06/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PROXIMY

• Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2018 (T09318000217)
  Début : 03/05/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PROXIMY

• Accord sur la périodicité des négociations obligatoires (T09322009508)
  Début : 01/01/2022 Fin : 18/06/2023
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• Accord UES sur la périodicité des négociations obligatoires (T09319002767)
  Début : 06/07/2019 Fin : 17/06/2023
  Accord d'entreprise PROXIMY

• Accord UES sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la Qualité de Vie au Travail (T09319002771)
  Début : 06/07/2019 Fin : 17/06/2022
  Accord d'entreprise PROXIMY