RELAIS COLIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78579243301215

• Avenant à l'accord du 07/04/2006 - Prévoyance (T09420006300)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RELAIS COLIS

• Un Accord relatif à la Mis en Place du Vote Dématérialisé par Internet pour les Elections Professionnelles 2024 des Membres de la Délégation du Personnel au Comité Social et Economique (T09424061421)
  Début : 30/05/2024 Fin : 30/05/2029
  Accord d'entreprise RELAIS COLIS

• Un Accord relatif au Fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de la Société RELAIS COLIS (T09424061887)
  Début : 04/11/2024 Fin : 03/11/2028
  Accord d'entreprise RELAIS COLIS

• ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T09424061170)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/03/2025
  Accord d'entreprise RELAIS COLIS

• un Accord collectif d'entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes (T09424061171)
  Début : 21/03/2024 Fin : 20/03/2025
  Accord d'entreprise RELAIS COLIS

• Un Accord Collectif d'Entreprise relatif à la Prorogation des Mandats (T09423011320)
  Début : 02/03/2023 Fin : 29/10/2024
  Accord d'entreprise RELAIS COLIS

• Un Plan d'Action d'entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes, à la Qualité de Vie au Travail et aux Conditions de Travail (T09423011550)
  Début : 05/04/2023 Fin : 05/04/2024
  Accord d'entreprise RELAIS COLIS

• Accord collectif d’entreprise conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2023 (T09423011380)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise RELAIS COLIS

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T09422009470)
  Début : 25/05/2022 Fin : 25/05/2023
  Accord d'entreprise RELAIS COLIS

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T09422009100)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/04/2023
  Accord d'entreprise RELAIS COLIS

• Un Accord relatif à la gestion de l'emploi des parcours professionnels et à la mixité des métiers (T09420004862)
  Début : 27/02/2020 Fin : 28/02/2023
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• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail des agents de maitrise et des agents de maitrise cotisant à la retraite des cadres et à son avenant N°1 (T09421008174)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2023
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• Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2021 (T09421007422)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2022
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail (T09421007043)
  Début : 09/04/2021 Fin : 08/04/2022
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• ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLES HOMMES FEMMES (T09420004863)
  Début : 21/04/2020 Fin : 21/04/2021
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• Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociaton annuelle obligatoire 2019 (T09419003145)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/07/2020
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail (T09419002232)
  Début : 09/03/2019 Fin : 09/03/2020
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• Accord d'entrepise concu dans le cadre de la negociation annuelle obligatoire 2018 (T09418000748)
  Début : 29/06/2018 Fin : 29/06/2019
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• Accord relatif à la mise en place du CSE (T09419002743)
  Début : 24/05/2019 Fin : 23/05/2013
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