ROSIERES THERMOFORMAGE INDUSTRIES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 48813409900016

• Accord relatif au périmètre du CSE de RTI (T01022002211)
  Début : 06/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROSIERES THERMOFORMAGE INDUSTRIES

• Avenant accord collectif sur l'aménagement et la réduction du temps de travail (T01022001825)
  Début : 21/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROSIERES THERMOFORMAGE INDUSTRIES

• Avenant 1 à l'accord collectif d'entreprise pour le contrat complémentaire santé (T01021001280)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROSIERES THERMOFORMAGE INDUSTRIES

• AVENANT A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (T01019000581)
  Début : 28/05/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROSIERES THERMOFORMAGE INDUSTRIES

• accord collectif d'entreprise relatif aux entretiens professionnels (T01019000527)
  Début : 30/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROSIERES THERMOFORMAGE INDUSTRIES

• Accord égalité professionnelle Hommes-femmes (T01023060026)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ROSIERES THERMOFORMAGE INDUSTRIES

• Avenant à durée déterminée à l'accord collectif sur l'aménagement et la réduction du temps de travail (T01023002453)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ROSIERES THERMOFORMAGE INDUSTRIES

• NAO 2021 (T01021001576)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2022
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• negociations annuelles obligatoires 2019 accord d'entreprise (T01019000675)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2020
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• ACCORD D ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE EGALITE HOMMES FEMMES 2018 (T01018000157)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (A01018001144)
  Début : 23/02/2018 Fin : 31/12/2018
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