ROXANE NORD

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38290349000052

• PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T59L25068648)
  Début : 10/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROXANE NORD

• PV D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T59L24064455)
  Début : 04/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROXANE NORD

• PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T59L23061039)
  Début : 19/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROXANE NORD

• PV D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLEOBLIGATOIRE (T59L23019099)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROXANE NORD

• PV D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T59L21014659)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROXANE NORD

• PV D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T59L20011087)
  Début : 27/11/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROXANE NORD

• PV D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T59L19007482)
  Début : 29/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROXANE NORD

• accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail (T59L18003126)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROXANE NORD

• PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 (A59L18012375)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T59L23061032)
  Début : 20/12/2023 Fin : 19/12/2027
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• ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DU CSE (T59L22016399)
  Début : 17/05/2022 Fin : 31/03/2026
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• accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T59L19007023)
  Début : 18/10/2019 Fin : 18/10/2022
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• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ROXANE NORD 2018 (T59L19003781)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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