SA CHANTIERS AMEL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31378165000012

• ACCORD RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS (T01722003683)
  Début : 15/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL

• ACCORD RELATIF A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES (T01722003333)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Contigent HS (A01721002950)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• JOURS FERIES (A01721002946)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• DEFINITION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES (A01721002947)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• PRISE DES CONGES PAYES (A01721002948)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DES SENIORS (T01725061118)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• ACCORD POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T01721003065)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2024
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE VALEUR (T01722004191)
  Début : 25/11/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD RELATIF A LA DEFFINTION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES (T01721003320)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD RELATIF A LA DEFINITION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES (T01720001817)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES (T01720001797)
  Début : 30/03/2020 Fin : 31/08/2020
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• ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PEPA (T01720001886)
  Début : 28/05/2020 Fin : 05/06/2020
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• Avenant à l'accord relatif à la définition du contingent annuel d'heures supplémentaires (T01719001390)
  Début : 26/08/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord relatif à la définition du contingent d'heures supplémentaires (T01719000823)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T01719000912)
  Début : 08/03/2019 Fin : 31/03/2019
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• DEFINITION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES (A01718002845)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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