Accords d'entreprise : Construction de bateaux de plaisance

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (60 accords)

CDK TECHNOLOGIES

Accord d'entreprise CDK TECHNOLOGIES 01/03/2019
Un accord d'entreprise Conventions de Forfait en jours à l'année
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise CDK TECHNOLOGIES 01/03/2019
UN ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES ET SURVEILLANCES
ACCORD_CAD

CHANTIER CATANA

Accord d'entreprise CHANTIER CATANA 13/02/2019
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIER CATANA 09/07/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIER CATANA 22/07/2020
NAO 2020 PV D'ACCORD
ACCORD

CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX

Accord d'entreprise CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX 11/03/2019
VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX 23/05/2019
NÉGOCIATIONS ANNUELLES 2019-2020 PV D'ACCORD
ACCORD

DUFOUR YACHTS

Accord d'entreprise DUFOUR YACHTS 04/07/2018
PV D'ACCORD PARTIEL SUITE AUX NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DUFOUR YACHTS 30/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DUFOUR YACHTS 30/07/2020
PV D'ACCORD PARTIEL SUITE AUX NAO 2020
ACCORD

EBENISTERIE DU LAYON

Accord d'entreprise EBENISTERIE DU LAYON 22/03/2019
ACCORD ENTREPRISE EBENISTERIE DU LAYON
ACCORD

FOUNTAINE PAJOT

Accord d'entreprise FOUNTAINE PAJOT 18/12/2017
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise FOUNTAINE PAJOT 21/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FOUNTAINE PAJOT 08/03/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FOUNTAINE PAJOT 18/12/2018
AVENANT N°24 ACCORD ENTREPRISE ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FOUNTAINE PAJOT 03/01/2019
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise FOUNTAINE PAJOT 26/11/2019
avenant n°25 aménagement temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise FOUNTAINE PAJOT 11/03/2020
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise FOUNTAINE PAJOT 07/01/2020
PV ACCORD NAO POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

HOBIE CAT EUROPE

Accord d'entreprise HOBIE CAT EUROPE 04/09/2018
ACCORD D ENTREPRISE SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise HOBIE CAT EUROPE 24/09/2019
ACCORD D ENTREPRISE SUR LES SALAIRES NAO Ets 753416006400024
ACCORD

KEROMAN TECHNOLOGIES

Accord d'entreprise KEROMAN TECHNOLOGIES 01/03/2019
ACCORD RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT JOURS A L'ANNEE
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise KEROMAN TECHNOLOGIES 17/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD

NAUTITECH CATAMARANS

Accord d'entreprise NAUTITECH CATAMARANS 12/04/2019
accord d'entreprise sur la durée du travail, l'amenagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

NAVILINE INDUSTRIES

Accord d'entreprise NAVILINE INDUSTRIES 03/01/2018
un avenant n° 2 à l'accord du 31 août 2011 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise NAVILINE INDUSTRIES 06/02/2018
un accord sur l'organisation des congés annuels 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NAVILINE INDUSTRIES 06/02/2018
un accord sur la rémunération pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NAVILINE INDUSTRIES 22/01/2019
Un Accord portant sur l'Organisation des Congés Payés Annuels 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NAVILINE INDUSTRIES 21/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES REMUNERATIONS POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NAVILINE INDUSTRIES 29/10/2019
ACCORD D'ENREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NAVILINE INDUSTRIES 28/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DES CONGES PAYES ANNUELS 2020
ACCORD

NEXT BLUE TECH

Accord d'entreprise NEXT BLUE TECH 28/06/2019
Accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Nautitech Catamarans SAS

Accord d'entreprise Nautitech Catamarans SAS 16/05/2019
Accord d'entreprise sur le compte epargne temps (CET)
ACCORD

SA CHANTIERS AMEL

Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL 02/02/2018
DEFINITION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL 08/03/2019
Accord relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL 08/02/2019
Accord relatif à la définition du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL 26/08/2019
Avenant à l'accord relatif à la définition du contingent annuel d'heures supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL 28/02/2020
ACCORD RELATIF A LA DEFINITION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL 30/03/2020
ACCORD RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL 30/03/2020
ACCORD RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL 28/05/2020
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PEPA
ACCORD

SPARCRAFT

Accord d'entreprise SPARCRAFT 26/09/2018
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 21 OCTOBRE 2014
AVENANT

SPBI

Accord d'entreprise SPBI 21/09/2017
UN AVENANT A L'ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30/07/2014
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 03/05/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN NOUVEAU SYSTEME DE CLASSIFICATIONS OUVRIER/ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 27/04/2018
UN ACCORD SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2018 ETABLI DANS LE CADRE DE LA NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 19/12/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 21/12/2016 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE Salariés non cadres ne relevant pas des articles 4 et 4 bis de la convention AGIRC
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 19/12/2018
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD DU 21/12/2016 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DES SALARIES NON CADRES Personnel ne relevant pas des articles 4 et 4 bis de la CCN AGIRC du 14/03/1947
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 19/12/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 21/12/2016 PORTANT SUR LES GARANTIES FRAIS DE SANTE Relevant de la CCN des Cadres du 14 mars 1947 au titre des articles 4 et 4 bis
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 01/03/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA MODIFICATION DE LA FORMULE DE CALCUL DE L'INDEMNITE CONGES PAYES POUR LE PERIMETRE DE L'ETABLISSEMENT BENETEAU
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 20/03/2019
UN ACCORD SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2019 ETABLI DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 03/09/2019
UN ACCORD SUR LA STRUCTURE DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 07/11/2019
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE INDEMNITE TRANSPORT A DUREE INDETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 07/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES LIEES A LA SITUATION COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 21/09/2017
UN AVENANT A L'ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30/07/2014
AVENANT

SPBI - ETS JEANNEAU

Accord d'entreprise SPBI - ETS JEANNEAU 04/06/2018
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

SPBI S.A

Accord d'entreprise SPBI S.A 25/05/2018
Avenant à l'accord portant sur le régime complémentaire frais de santés des salariés non cadres
AVENANT

WAUQUIEZ BOATS

Accord d'entreprise WAUQUIEZ BOATS 22/02/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Z NAUTIC

Accord d'entreprise Z NAUTIC 29/09/2017
UN AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise Z NAUTIC 11/12/2017
UN ACCORD RELATFI A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Z NAUTIC 29/09/2017
UN AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT