Accords d'entreprise : Construction de bateaux de plaisance
ACA NAUTISME
Accord d'entreprise ACA NAUTISME 02/02/2026
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail et à la réglementation sur le fractionnement des congés payés
ACCORD
ALEWIJNSE MARINE LA CIOTAT
Accord d'entreprise ALEWIJNSE MARINE LA CIOTAT 24/01/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise place du forfait annuel en heures
ACCORD
AP YACHT CONCEPTION
Accord d'entreprise AP YACHT CONCEPTION 13/07/2021
NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise AP YACHT CONCEPTION 29/04/2021
contingent annuel heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise AP YACHT CONCEPTION 21/06/2023
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise AP YACHT CONCEPTION 25/06/2024
Négociation Annuelle Obligatoire PV d'accord
ACCORD
Accord d'entreprise AP YACHT CONCEPTION 01/06/2022
NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise AP YACHT CONCEPTION 30/04/2025
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise AP YACHT CONCEPTION 23/06/2025
Négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD
BORD A BORD
Accord d'entreprise BORD A BORD 25/11/2025
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
CDK TECHNOLOGIES
Accord d'entreprise CDK TECHNOLOGIES 01/03/2019
Un accord d'entreprise Conventions de Forfait en jours à l'année
ACCORD_CAD
Accord d'entreprise CDK TECHNOLOGIES 01/03/2019
UN ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES ET SURVEILLANCES
ACCORD_CAD
CHANTIER CATANA
Accord d'entreprise CHANTIER CATANA 13/02/2019
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise CHANTIER CATANA 09/07/2019
NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CHANTIER CATANA 22/07/2020
NAO 2020 PV D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise CHANTIER CATANA 22/02/2021
EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise CHANTIER CATANA 19/05/2021
Accord relatif au contingent annuel heures supplementaires
ACCORD
Accord d'entreprise CHANTIER CATANA 07/07/2021
NAO 2021 PV D ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise CHANTIER CATANA 31/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE PERIMETRE D'ETABLISSEMENT ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD
Accord d'entreprise CHANTIER CATANA 31/05/2022
NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 PROCES-VERBAL D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise CHANTIER CATANA 19/06/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 - PROCES-VERBAL D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise CHANTIER CATANA 26/03/2025
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CHANTIER CATANA 12/06/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROCES-VERBAL D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise CHANTIER CATANA 24/06/2026
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE VOTE DÉMATÉRIALISÉ
ACCORD
alize electronic
Accord d'entreprise alize electronic 09/11/2023
accord d'entreprise relatif a l'annualisation du temps de travail
ACCORD
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