Accords d'entreprise : Construction de bateaux de plaisance

SPBI

Accord d'entreprise SPBI 01/03/2022
Un avenant 1 à l’ACCORD DU 03/09/2019 SUR LA STRUCTURE DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOCIETE SPBI
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 11/04/2023
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME MULTI-AXE
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 14/06/2023
Un accord relatif aux congés pour évènements familiaux SPBI
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 04/10/2023
Un avenant 2 à l’ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE SOCIETE SPBI du 09/12/2020
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 04/10/2023
UN ACCORD RELATIF A L’ADAPTATION AUX VARIATIONS D’ACTIVITÉ IMPORTANTES AU SEIN DE SPBI A durée déterminée – Modulation sur la période 2024-2026
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 28/11/2023
UN ACCORD SUR LES SALAIRES 2023 - 2024 AU SEIN DE SPBI ETABLI DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 28/11/2023
UN ACCORD SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) POUR L’ANNÉE 2023 DE LA DIVISION BATEAU DU GROUPE BENETEAU
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 20/10/2023
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE SPBI
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 17/01/2024
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ÉLECTRONIQUE POUR LES ÉLECTIONS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE SPBI
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 17/01/2024
UN ACCORD RELATIF AUX DÉPARTS EN RETRAITE ET A L’ÉVOLUTION DE L’INDEMNITÉ DE DÉPART A LA RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 12/12/2022
UN AVENANT N° 2 A l’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE (Garanties décès – incapacité – invalidité) du 21 décembre 2016 au bénéfice des Salariés Cadres et assimilés
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 21/06/2023
Un avenant n°3 à l’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL, L’AMENAGEMENT et L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SPBI du 30 Juillet 2014
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 17/01/2024
Un avenant n° 3 à l’ACCORD PORTANT SUR LES GARANTIES FRAIS DE SANTE DE LA SOCIETE SPBI du 21 décembre 2016 Salariés cadres et assimilés relevant des articles 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17 novembre 2017 relative à la prévoyance des cadres
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 17/01/2024
Un avenant n°4 à l’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE du 21 décembre 2016 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DES SALARIES NON CADRES SPBI
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 17/01/2024
UN AVENANT N° 4 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE (Garanties décès – incapacité – invalidité) du 21 décembre 2016 -Salariés non cadres ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17 novembre 2017 relative à la pr
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 19/10/2023
UN ACCORD DE CLASSIFICATION CADRES Division BATEAU du GROUPE BENETEAU
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 20/06/2024
UN ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL ET AU DIALOGUE SOCIAL au sein de SPBI
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 13/06/2024
UN AVENANT n°1 A L'ACCORD RELATIF AUX DÉPARTS EN RETRAITE ET A L’ÉVOLUTION DE L’INDEMNITÉ DE DÉPART A LA RETRAITE DU 17/01/2024
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 20/06/2024
UN AVENANT N°1 A l’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS (CET) SPBI DU 05/09/2022
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 12/12/2022
Un avenant n° 3 à l’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE du 21 décembre 2016 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DES SALARIES NON CADRES SPBI
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 05/09/2024
UN AVENANT N°3 A L'ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE SOCIETE SPBI - ETENDU A LA SOCIETE BSA DU 09/12/2020
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 12/12/2024
UN ACCORD POUR FAVORISER L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DU GROUPE BENETEAU France
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 12/02/2025
UN ACCORD DE MÉTHODE RELATIF AUX NÉGOCIATIONS MENÉES DANS LE CADRE DU PROJET DE FUSION ABSORPTION DE LA SOCIÉTÉ CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX PAR LA SOCIÉTÉ SPBI
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 22/01/2025
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTÉ – PERSONNEL CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 22/01/2025
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTÉ – PERSONNEL NON CADRES
ACCORD

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