Accords d'entreprise : Construction de bateaux de plaisance

Accord d'entreprise POGO STRUCTURES 09/03/2026
Accord du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise POLYMIUM 31/01/2025
Un Accord relatif à la Création d'une Catégorie de Personnel Assimilés Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise PRIVILEGE MARINE 22/12/2020
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL 02/02/2018
DEFINITION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL 08/03/2019
Accord relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL 08/02/2019
Accord relatif à la définition du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL 26/08/2019
Avenant à l'accord relatif à la définition du contingent annuel d'heures supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL 30/03/2020
ACCORD RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL 28/02/2020
ACCORD RELATIF A LA DEFINITION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL 30/03/2020
PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL 28/05/2020
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL 28/02/2020
DEFINITION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL 15/05/2020
JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL 14/04/2021
Contigent HS
ACCORD

Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL 17/12/2021
ACCORD RELATIF A LA DEFFINTION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL 08/12/2021
ACCORD RELATIF A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES
ACCORD

Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL 15/04/2022
ACCORD RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL 18/11/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL 28/07/2021
ACCORD POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SA CHANTIERS AMEL 25/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise SPARCRAFT 26/09/2018
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 21 OCTOBRE 2014
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 21/09/2017
UN AVENANT A L'ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30/07/2014
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 03/05/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN NOUVEAU SYSTEME DE CLASSIFICATIONS OUVRIER/ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 27/04/2018
UN ACCORD SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2018 ETABLI DANS LE CADRE DE LA NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 19/12/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 21/12/2016 PORTANT SUR LES GARANTIES FRAIS DE SANTE Relevant de la CCN des Cadres du 14 mars 1947 au titre des articles 4 et 4 bis
AVENANT