Accords d'entreprise : Construction de bateaux de plaisance

SPBI

Accord d'entreprise SPBI 23/04/2025
UN ACCORD RELATIF A L’HARMONISATION DES PRIMES DE POSTE
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 23/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE INSTAURANT UN RÉGIME DE RETRAITE SUPPLÉMENTAIRE A COTISATION DÉFINIES AU BÉNÉFICE DES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 25/06/2025
UN AVENANT N°4 A L’ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE SOCIETE SPBI DU 09/12/2020
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 17/07/2025
UN ACCORD RELATIF AUX CONGÉS POUR ÉVÈNEMENTS FAMILIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 17/07/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ATTRIBUTION DES MÉDAILLES DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 25/06/2025
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND (APLD-R) AU SEIN DE LA SOCIETE SPBI
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 20/11/2025
UN ACCORD SUR LES SALAIRES 2025 - 2026 AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT SPBI ETABLI DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 08/01/2026
L'AVENANT 1 - ACCORD RELATIF AUX CONGÉS POUR ÉVÈNEMENTS FAMILIAUX
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 01/10/2025
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND (APLD-R) AU SEIN DE LA SOCIETE SPBI SAS
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 10/12/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DÉCALAGE DE PAIE
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 10/12/2025
AVENANT à l’ACCORD RELATIF A L’ADAPTATION AUX VARIATIONS D’ACTIVITÉ IMPORTANTES AU SEIN DE SPBI
AVENANT

SPBI - ETS JEANNEAU

Accord d'entreprise SPBI - ETS JEANNEAU 04/06/2018
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

SPBI S.A

Accord d'entreprise SPBI S.A 25/05/2018
Avenant à l'accord portant sur le régime complémentaire frais de santés des salariés non cadres
AVENANT

SPBI SA

Accord d'entreprise SPBI SA 14/09/2022
UN ACCORD SPBI SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PPV - Prime Partage de la Valeur pour l’année 2022
ACCORD

STE FERNAND HERVE SARL

Accord d'entreprise STE FERNAND HERVE SARL 20/07/2022
ACCORD HRS SUPP & CONTINGENT
ACCORD

SURVITEC SAS

Accord d'entreprise SURVITEC SAS 04/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE LA SOCIETE SURVITEC SAS POUR L'ANNEE 2023
ACCORD

TENDERLIFT

Accord d'entreprise TENDERLIFT 10/05/2021
Accord d'entreprise Contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

WAUQUIEZ BOATS

Accord d'entreprise WAUQUIEZ BOATS 22/02/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Z NAUTIC

Accord d'entreprise Z NAUTIC 29/09/2017
UN AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise Z NAUTIC 29/09/2017
UN AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise Z NAUTIC 29/09/2017
UN AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise Z NAUTIC 11/12/2017
UN ACCORD RELATFI A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Z NAUTIC 25/04/2023
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Z NAUTIC 25/04/2023
Accord collectif d'entreprise forfait annuel en jours
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas