Accords d'entreprise : Construction de bateaux de plaisance

Accord d'entreprise SPBI 19/12/2018
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD DU 21/12/2016 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DES SALARIES NON CADRES Personnel ne relevant pas des articles 4 et 4 bis de la CCN AGIRC du 14/03/1947
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 19/12/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 21/12/2016 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE Salariés non cadres ne relevant pas des articles 4 et 4 bis de la convention AGIRC
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 01/03/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA MODIFICATION DE LA FORMULE DE CALCUL DE L'INDEMNITE CONGES PAYES POUR LE PERIMETRE DE L'ETABLISSEMENT BENETEAU
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 20/03/2019
UN ACCORD SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2019 ETABLI DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 03/09/2019
UN ACCORD SUR LA STRUCTURE DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 07/11/2019
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE INDEMNITE TRANSPORT A DUREE INDETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 07/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES LIEES A LA SITUATION COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 09/12/2020
UN ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE SOCIETE SPBI ETENDU A LA SOCIETE BSA
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 05/10/2020
UN AVENANT TEMPORAIRE SPBI RELATIF AUX ACCORDS D'ENTREPRISE SUR LES COMPTEURS INDIVIDUELS - FONCTIONNEMENT RTT, CET et PERCO
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 04/06/2021
Un accord pour favoriser l'égalité professionnelle des femmes et des hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 30/03/2021
Accord sur les salaires pour l'année 2021 établi dans le cadre de la NAO (art.L2242-1)
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 31/05/2021
Accord de révision à l'accord collectif du 21 décembre 2017 relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies au profit du personnel Cadre
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 17/09/2021
UN ACCORD SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT POUR L’ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 04/10/2021
Un avenant à l’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL, L’AMENAGEMENT et L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL du 30/07/2014 - Exercice 16 mois septembre 2020 - décembre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 27/07/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 13/01/2022
UN ACCORD SUR LES SALAIRES POUR L'ANNE 2022 ETABLI DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 13/01/2022
UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE (Garanties décès – incapacité – invalidité) du 21 décembre 2016 - Salariés non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 13/01/2022
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE (Garantie décès - Incapacité - Invalidité) AU BENEFICE DES SALARIES CADRES DU 21/12/2016
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 05/09/2022
Un accord d'entreprise sur le 13eme mois
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 05/09/2022
Un accord d'entreprise de substitution sur le compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 12/10/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE SPBI SUR LA PRIME DE FIN D’ANNEE - Applicable à compter de l’année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 13/12/2022
UN AVENANT A l’ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE SOCIETE SPBI ETENDU A LA SOCIETE BSA DU 09/12/2020
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 01/12/2022
UN ACCORD SUR LES SALAIRES POUR L’ANNEE 2022 ETABLI DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SPBI 12/12/2022
UN AVENANT N° 3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE (Garanties décès – incapacité – invalidité) du 21 décembre 2016
AVENANT

Accord d'entreprise SPBI 12/12/2022
Un avenant n° 2 à l’ACCORD PORTANT SUR LES GARANTIES FRAIS DE SANT DU 21/12/2016 - Salariés cadres et assimilés
AVENANT