SANTE AU TRAVAIL EN CORNOUAILLE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77761927100193

• NAO 2025 (T02925063334)
  Début : 01/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SANTE AU TRAVAIL EN CORNOUAILLE

• Avenant à l'accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail (T02925063009)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD Télétravail au sein de l'association (T02925063010)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail (T02925062452)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise régime obligatoire de prévoyance collective - Collège non cadre (T02923060377)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise régime obligatoire de prévoyance collective - Collège cadre (T02923060378)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2023 (T02923060077)
  Début : 05/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2022 (T02922006722)
  Début : 20/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• un accord relatif à la négociation annuelle oblibatoire NAO (T02921005572)
  Début : 13/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) (T02920003493)
  Début : 17/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO (T02919001876)
  Début : 12/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T02923008720)
  Début : 04/07/2023 Fin : 31/12/2025
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