SAS TERRIAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40976772000033

• Avenant n°2 à l’accord d’entreprise relatif à la durée et à l ‘aménagement du temps de travail du 24 juin 2019 (T03524061837)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SAS TERRIAL

• ACCORD ANTICIPE HARMONISATION (T03524061841)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SAS TERRIAL

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES (T03524061843)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SAS TERRIAL

• AVENANT N°2 : ACCORD D'ENTREPRISE FRAIS DE SANTE (T03522012169)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SAS TERRIAL

• Un Accord de substitution (T03519004410)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SAS TERRIAL

• Un Avenant à l’accord d’entreprise relatif à la durée et à l‘aménagement du temps de travail du 24 juin 2019 (T03519004493)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SAS TERRIAL

• UN AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE (T03519004494)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collecitf portant sur le regime obligaoire de prévoyance (T03519004411)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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