Accords d'entreprise : Fabrication de produits azotés et d'engrais

Accord d'entreprise BOREALIS CHIMIE 17/11/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise BOREALIS CHIMIE 16/05/2019
Accord relatif a l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BOREALIS CHIMIE 28/06/2019
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA GESTION DU PLANNING D’ETE DU SERVICE OPAM ET ORGANISATION DES REPOS HEBDOMADAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BOREALIS CHIMIE 27/09/2019
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX REVENDICATIONS DU SERVICE LOGISTIQUE (ACCUEIL CHAUFFEURS & DISPATCH)
ACCORD

Accord d'entreprise BOREALIS CHIMIE 21/01/2020
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX SALAIRES 2020 DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BOREALIS CHIMIE SAS 22/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX SALAIRES 2018 DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BOREALIS CHIMIE SAS 10/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES (CSE) - CENTRAL & ETABLISSEMENT AU SEIN DE BOREALIS CHIMIE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BOREALIS CHIMIE SAS 29/12/2018
AVENANT N°2 AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES REGIMES DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DU 31 DECEMBRE 1992
AVENANT

Accord d'entreprise BOREALIS CHIMIE SAS 21/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX SALAIRES 2019 DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLOGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BOREALIS CHIMIE SAS 01/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA DISPENSE D'ACTIVITE DE FIN DE CARRIERE DU PERSONNEL POSTE OU POSTE Communément appelé DAP - Accord n°2 relatif à la période du 1er octobre 2018 au 30 septembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES 22/01/2018
Accord relatif à la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES 25/06/2018
Accord concernant la polyvalence du personnel posté 5x8
ACCORD

Accord d'entreprise BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES 13/11/2018
Avenant à l'accord concernant la polyvalence du personnel posté 5X8
AVENANT

Accord d'entreprise BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES 06/02/2019
Protocole d'accord de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES 01/07/2019
Accord concernant la mise en place d'une prime de transport en contre-partie de la suppression du transport collectif du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES 05/07/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES 14/10/2019
Avenant n°1 au protocole d'accord concernant les élections du CSE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES 06/02/2020
Protocole d'accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES DU RHIN 05/10/2020
Accord sur les congés enfants malades, les journées isolées maladie PEC-Rhin, l'hospitalisation d'un enfant, le don de congés
ACCORD

Accord d'entreprise Borealis PEC-Rhin SAS 25/06/2018
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS HUON 25/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS HUON 02/03/2020
Accord relatif aux entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS HUON 06/04/2020
accord collectif portant sur les modalités de fixation des conditions de travail en activité réduite pour les salariés commerciaux statut VRP exclusifs
ACCORD

Accord d'entreprise ETS HUON 06/04/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES MODALITES DE FIXATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL EN ACTIVITE REDUITE POUR LES SALARIES COMMERCIAUX STATUT CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 30/11/2018
Avenant n°1 à l'accord de prolongation de survie des accords mis en cause du fait de la cession de la société Scotts France intervenue le 31 août 2017
AVENANT

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 30/11/2018
Accord d'entreprise sur les rémunérations de l'année fiscale 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 17/10/2018
LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE - ETS DE BOURTH
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 17/10/2018
LES ASTREINTES - ETABLISSEMENT DE BOURTH
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 30/10/2018
L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE BOURTH
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 11/04/2019
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 11/04/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement d'Ecully
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 20/09/2018
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 28/11/2018
Accord de prolongation de survie des accords mis en cause du fait de la cession de la société Scotts France intervenue le 31 août 2017
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 17/05/2019
Accord regime complémentaire prévoyance obligatoire et collectif de la société Evergreen Garden Care France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 24/05/2019
Avenant N°2 à l'accord de prolongation du délai de survie des accords mis en cause du fait de la cession de la société Scotts France
AVENANT

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 17/05/2019
Accord régime complémentaire de frais de santé obligatoire et collectif de la société Evergreen Garden Care France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 30/09/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place du télétravail en date du 20 septembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 25/10/2019
Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 25/10/2019
Accord d'entreprise sur les rémunérations de l'année fiscale 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 25/10/2019
Accord de mise en place du C.S.E
ACCORD

Accord d'entreprise Evergreen Garden Care France SAS 17/12/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de Hautmont
ACCORD

Accord d'entreprise Evergreen Garden Care France SAS 17/12/2019
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 13/11/2017
AVENANT A L'ACCORD DU 15 DECEMBRE 2016 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 27/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 23/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 23 JANVIER 2018 SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 22/05/2018
Accord d'Entreprise relatif au mode de décompte de jours de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 18/12/2018
Accord d'Entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 12/12/2018
Accord relatif à la périodicité des négociations sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 28/12/2018
Accord d'Entreprise du 28 décembre 2018 sur la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 08/04/2019
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 26/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 20/01/2020
Accord d'Entreprise du 20 janvier 2020 sur la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 09/04/2020
Accord d'Entreprise à durée déterminée
ACCORD

Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 13/11/2017
AVENANT A L'ACCORD DU 15 DECEMBRE 2016 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 14/01/2021
Accord d'Entreprise sur la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise FRAYSSINET 23/09/2020
Accord collectif d'entreprise à durée déterminée Equipe de fin de semaine Production
ACCORD

Accord d'entreprise GAIAGO 11/10/2018
Un Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise K S KALI WITTENHEIM 16/04/2018
accord salarial 2018
ACCORD

Accord d'entreprise K S KALI WITTENHEIM 13/04/2018
accord collectif sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise K S KALI WITTENHEIM 23/04/2018
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise K S KALI WITTENHEIM 23/04/2018
avenant à l'accord collectif du 1/04/2000 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail applicable aux cadres de la société K+S Kali Wittenheim
AVENANT

Accord d'entreprise K S KALI WITTENHEIM 06/03/2019
Accord salarial 2019
ACCORD

Accord d'entreprise K S KALI WITTENHEIM 19/03/2020
NAO accord salarial 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES GOEMAR 30/06/2020
Un Accord sur la Base de Données Economiques et Sociales
ACCORD

Accord d'entreprise Laboratoires Goemar 05/10/2020
Un Accord sur la Mise en place d'équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise MAXAM TAN SAS 24/01/2018
un avenant 1 de révision à l'accord collectif sur la garantie complémentaire santé et déces
AVENANT

Accord d'entreprise MAXAM TAN SAS 22/06/2018
UN ACCORD SUR LA PART VARIABLE DE REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise MAXAM TAN SAS 15/06/2018
Un avenant n°3 de l'accord sur le forfait jour
AVENANT

Accord d'entreprise MAXAM TAN SAS 14/03/2019
Accord collectif prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MAXAM TAN SAS 16/04/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MAXAM TAN SAS 24/05/2019
Avenant accord dépotage sur la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MAXAM TAN SAS 06/03/2020
ACCORD NAO PART VARIABLE
ACCORD

Accord d'entreprise MAXAM TAN SAS 10/10/2019
accord reduction mandat IRP
ACCORD

Accord d'entreprise MAXAM TAN SAS 18/10/2019
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OR BRUN 18/12/2020
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PREMIER TECH GHA 11/03/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PREMIER TECH GHA 18/04/2019
Accord d'entreprise sur le travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise PREMIER TECH GHA 18/11/2020
Avenant su 18 Novembre 2020 sur l'accord égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes dans l'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise PREMIER TECH GHA 02/10/2020
Accord Travail de Nuit
ACCORD

Accord d'entreprise SAS TERRIAL 31/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE EN MATIERE DE COUVERTURE COLLECTIVE COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS TERRIAL 17/12/2019
Accord collecitf portant sur le regime obligaoire de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise SAS TERRIAL 17/12/2019
Un Avenant à l’accord d’entreprise relatif à la durée et à l‘aménagement du temps de travail du 24 juin 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SAS TERRIAL 17/12/2019
Un Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise SAS TERRIAL 17/12/2019
UN AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise SCOTTS FRANCE SAS 12/04/2018
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail en forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOBAC 10/02/2020
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION ET DE PRESTATION DE SERVICES 17/06/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise TESSENDERLO KERLEY FRANCE 11/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TIMAC AGRO 27/09/2017
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DES CONGES PAYES AU SERVICE DEVELOPPEMENT COMMERCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise TIMAC AGRO 30/10/2017
UN AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LE REGIME DE L'ASTREINTE APPLICABLE AU SERVICE DE MAINTENANCE DE PAL/MG
AVENANT

Accord d'entreprise TIMAC AGRO 27/03/2018
UN ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS C.E, D.P et CHSCT EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU C.S.E
ACCORD

Accord d'entreprise TIMAC AGRO 30/03/2018
Un Accord sur le Versement d'une Prime de Transport d'Acide Appliquable au Service Logistique Industrielle
ACCORD

Accord d'entreprise TIMAC AGRO 27/03/2018
Un Accord lors de la Négociation annuelle sur les salaires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TIMAC AGRO 14/09/2018
Accord d'établissement relatif à la durée et au temps de travail de la force commerciale terrain non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise TIMAC AGRO 29/05/2019
Accord collectif relatif au régime d'astreinte applicable au service maintenance de l'établissement Timac AGRO Pontrieux
ACCORD

Accord d'entreprise TIMAC AGRO 27/03/2019
Un Accord d'entreprise Timac Agro relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques d'Etablissement et du Comité Social et Economique Central
ACCORD

Accord d'entreprise TIMAC AGRO 03/09/2019
Protocole d'accord pré-électoral pour les élections des membres CSE de l'Etablissement de Pontrieux
ACCORD

Accord d'entreprise TIMAC AGRO 03/09/2019
Le Protocole d'accord préélectoral pour les élections CSE de l'établissement du Siège
ACCORD

Accord d'entreprise TIMAC AGRO 14/10/2019
Un Avenant à l'accord d'établissement sur le régime d'astreinte applicable au service maintenance de PAL/MG
AVENANT

Accord d'entreprise TIMAC AGRO 28/08/2019
Protocole d'accord pré-électoral pour les élections des membres du Comité Social et Economique de l'établissement de Tonnay-Charente
ACCORD

Accord d'entreprise TIMAC AGRO 19/06/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Timac Agro France 28/11/2018
Un Accord sur l'Organisation du Temps de Travail au Service Téléventes
ACCORD

Accord d'entreprise UVA TERRA 28/09/2020
UN ACCORD D’HARMONISATION AU SEIN DE LA SOCIETE UVA TERRA A LA SUITE DU TRANSFERT DES SALARIES DE LA SOCIETE UDM
ACCORD

Accord d'entreprise UVA TERRA 28/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE UVA TERRA
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 29/05/2018
Accord d'entreprise portant sur la composition du Comité Social et Economique Central (CSE-C) de Yara France
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 25/06/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA CONTINUITE D'ACTIVITE NORMALE DES EQUIPES TM, TMM ET CS DU SERVICE SUPPLY CHAIN DU SITE DE LA DEFENSE
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 26/04/2018
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 30/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 13/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT SYNDICAL,AU DIALOGUE SOCIAL ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 08/02/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 08/11/2018
Convergence - Avenant 5 à l'accord des pratiques RH
AVENANT

Accord d'entreprise YARA FRANCE 11/12/2018
Pré-retraite Amiante - Mesures d'accompagnement départs cessation d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 17/12/2018
Avenant I à l'accord relatif au droit syndical, dialogue social, et au fonctionnement des IRP
AVENANT

Accord d'entreprise YARA FRANCE 19/12/2018
Accord d'entreprise relatif au budget de fonctionnement et des activités sociales et culturelles de l'établissement de Yara Pardies
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 21/02/2019
Accord d'entreprise résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 17/10/2018
Accord portant sur l'organisation du travail au sein du service logistique
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 24/05/2019
Accord BDES (Base de Données Economiques et Sociales)
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 30/09/2019
Accord sur la modification de la base de calcul des primes de postes et d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 15/10/2019
Accord sur l'égalité professionnelle et la lutte contre toutes les discriminations
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 22/10/2018
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement des fins de carrières
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 27/11/2019
Accord d'entreprise portant sur la formation professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 21/02/2020
Accord d'entreprise résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 06/04/2020
Accord - Covid-19 - Modalités RH Mars et avril 2020
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 29/04/2020
Covid-19 - Avenant 1 à l'Accord sur les modalités RH Yara France
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 14/05/2020
Avenant 2 à l'Accord Covid-19 - Modalités RH - du 6 avril 2020
AVENANT

Accord d'entreprise YARA FRANCE 04/06/2020
Avenant 3 à l'Accord sur les modalités RH Yara France de gestion des impacts de la pandémie Covid-19
AVENANT

Accord d'entreprise YARA FRANCE 06/02/2020
Accorde f in de conflits du 6 février 2020 concernant l'établissement de Yara Le Havre
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 08/09/2020
Accord sur les modalités RH, santé et sécurité mises en oeuvre chez Yara France face à la prolongation de la pandémie Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 15/09/2020
Avenant « Indexation » à l’accord d’entreprise résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
AVENANT

Accord d'entreprise YARA FRANCE 18/11/2020
Avenant 1 à l’accord sur les modalités RH, santé et sécurité mises en œuvre chez Yara France face à la prolongation de la pandémie Covid-19
AVENANT

Accord d'entreprise YARA FRANCE 04/02/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RÉSULTANT DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 17/02/2021
Avenant 2 à l'Accord sur les modalités RH, santé et sécurité mises en œuvres chez Yara france face à la prolongation Covid 19
AVENANT