Accords d'entreprise : Fabrication de produits azotés et d'engrais
Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (67 accords)
BOREALIS CHIMIE
Accord d'entreprise BOREALIS CHIMIE 17/11/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD
Accord d'entreprise BOREALIS CHIMIE 16/05/2019
Accord relatif a l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise BOREALIS CHIMIE 16/05/2019
Accord relatif a l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
BOREALIS CHIMIE SAS
Accord d'entreprise BOREALIS CHIMIE SAS 22/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX SALAIRES 2018 DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise BOREALIS CHIMIE SAS 10/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES (CSE) - CENTRAL & ETABLISSEMENT AU SEIN DE BOREALIS CHIMIE SAS
ACCORD
Accord d'entreprise BOREALIS CHIMIE SAS 29/12/2018
AVENANT N°2 AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES REGIMES DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DU 31 DECEMBRE 1992
AVENANT
Accord d'entreprise BOREALIS CHIMIE SAS 21/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX SALAIRES 2019 DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLOGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise BOREALIS CHIMIE SAS 01/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA DISPENSE D'ACTIVITE DE FIN DE CARRIERE DU PERSONNEL POSTE OU POSTE Communément appelé DAP - Accord n°2 relatif à la période du 1er octobre 2018 au 30 septembre 2022
ACCORD
BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES
Accord d'entreprise BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES 22/01/2018
Accord relatif à la NAO
ACCORD
Accord d'entreprise BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES 25/06/2018
Accord concernant la polyvalence du personnel posté 5x8
ACCORD
Accord d'entreprise BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES 13/11/2018
Avenant à l'accord concernant la polyvalence du personnel posté 5X8
AVENANT
Accord d'entreprise BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES 06/02/2019
Protocole d'accord de fin de conflit
ACCORD
Accord d'entreprise BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES 06/02/2019
Protocole d'accord de fin de conflit
ACCORD
Borealis PEC-Rhin SAS
Accord d'entreprise Borealis PEC-Rhin SAS 25/06/2018
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS
Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 30/11/2018
Avenant n°1 à l'accord de prolongation de survie des accords mis en cause du fait de la cession de la société Scotts France intervenue le 31 août 2017
AVENANT
Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 30/11/2018
Accord d'entreprise sur les rémunérations de l'année fiscale 2019
ACCORD
Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 17/10/2018
LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE - ETS DE BOURTH
ACCORD
Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 17/10/2018
LES ASTREINTES - ETABLISSEMENT DE BOURTH
ACCORD
Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 30/10/2018
L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE BOURTH
ACCORD
Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 11/04/2019
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 11/04/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement d'Ecully
ACCORD
Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 20/09/2018
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 28/11/2018
Accord de prolongation de survie des accords mis en cause du fait de la cession de la société Scotts France intervenue le 31 août 2017
ACCORD
FERTINAGRO FRANCE
Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 13/11/2017
AVENANT A L'ACCORD DU 15 DECEMBRE 2016 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 27/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 23/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 23 JANVIER 2018 SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 22/05/2018
Accord d'Entreprise relatif au mode de décompte de jours de congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 18/12/2018
Accord d'Entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 12/12/2018
Accord relatif à la périodicité des négociations sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 28/12/2018
Accord d'Entreprise du 28 décembre 2018 sur la négociation obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 08/04/2019
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 26/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
GAIAGO
Accord d'entreprise GAIAGO 11/10/2018
Un Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours
ACCORD
K S KALI WITTENHEIM
Accord d'entreprise K S KALI WITTENHEIM 16/04/2018
accord salarial 2018
ACCORD
Accord d'entreprise K S KALI WITTENHEIM 13/04/2018
accord collectif sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise K S KALI WITTENHEIM 23/04/2018
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise K S KALI WITTENHEIM 23/04/2018
avenant à l'accord collectif du 1/04/2000 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail applicable aux cadres de la société K+S Kali Wittenheim
AVENANT
Accord d'entreprise K S KALI WITTENHEIM 06/03/2019
Accord salarial 2019
ACCORD
MAXAM TAN SAS
Accord d'entreprise MAXAM TAN SAS 24/01/2018
un avenant 1 de révision à l'accord collectif sur la garantie complémentaire santé et déces
AVENANT
Accord d'entreprise MAXAM TAN SAS 22/06/2018
UN ACCORD SUR LA PART VARIABLE DE REMUNERATION
ACCORD
Accord d'entreprise MAXAM TAN SAS 15/06/2018
Un avenant n°3 de l'accord sur le forfait jour
AVENANT
Accord d'entreprise MAXAM TAN SAS 14/03/2019
Accord collectif prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
PREMIER TECH GHA
Accord d'entreprise PREMIER TECH GHA 11/03/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SAS TERRIAL
Accord d'entreprise SAS TERRIAL 31/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE EN MATIERE DE COUVERTURE COLLECTIVE COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE DES SALARIES
ACCORD
SCOTTS FRANCE SAS
Accord d'entreprise SCOTTS FRANCE SAS 12/04/2018
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail en forfait jours
ACCORD
TESSENDERLO KERLEY FRANCE
Accord d'entreprise TESSENDERLO KERLEY FRANCE 11/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
TIMAC AGRO
Accord d'entreprise TIMAC AGRO 27/09/2017
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DES CONGES PAYES AU SERVICE DEVELOPPEMENT COMMERCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise TIMAC AGRO 30/10/2017
UN AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LE REGIME DE L'ASTREINTE APPLICABLE AU SERVICE DE MAINTENANCE DE PAL/MG
AVENANT
Accord d'entreprise TIMAC AGRO 27/03/2018
UN ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS C.E, D.P et CHSCT EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU C.S.E
ACCORD
Accord d'entreprise TIMAC AGRO 30/03/2018
Un Accord sur le Versement d'une Prime de Transport d'Acide Appliquable au Service Logistique Industrielle
ACCORD
Accord d'entreprise TIMAC AGRO 27/03/2018
Un Accord lors de la Négociation annuelle sur les salaires 2018
ACCORD
Accord d'entreprise TIMAC AGRO 14/09/2018
Accord d'établissement relatif à la durée et au temps de travail de la force commerciale terrain non cadre
ACCORD
Timac Agro France
Accord d'entreprise Timac Agro France 28/11/2018
Un Accord sur l'Organisation du Temps de Travail au Service Téléventes
ACCORD
YARA FRANCE
Accord d'entreprise YARA FRANCE 29/05/2018
Accord d'entreprise portant sur la composition du Comité Social et Economique Central (CSE-C) de Yara France
ACCORD
Accord d'entreprise YARA FRANCE 25/06/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA CONTINUITE D'ACTIVITE NORMALE DES EQUIPES TM, TMM ET CS DU SERVICE SUPPLY CHAIN DU SITE DE LA DEFENSE
ACCORD
Accord d'entreprise YARA FRANCE 26/04/2018
Accord télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise YARA FRANCE 30/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise YARA FRANCE 13/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT SYNDICAL,AU DIALOGUE SOCIAL ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise YARA FRANCE 08/02/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise YARA FRANCE 08/11/2018
Convergence - Avenant 5 à l'accord des pratiques RH
AVENANT
Accord d'entreprise YARA FRANCE 11/12/2018
Pré-retraite Amiante - Mesures d'accompagnement départs cessation d'activité
ACCORD
Accord d'entreprise YARA FRANCE 17/12/2018
Avenant I à l'accord relatif au droit syndical, dialogue social, et au fonctionnement des IRP
AVENANT
Accord d'entreprise YARA FRANCE 19/12/2018
Accord d'entreprise relatif au budget de fonctionnement et des activités sociales et culturelles de l'établissement de Yara Pardies
ACCORD
Accord d'entreprise YARA FRANCE 21/02/2019
Accord d'entreprise résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise YARA FRANCE 17/10/2018
Accord portant sur l'organisation du travail au sein du service logistique
ACCORD
Accord d'entreprise YARA FRANCE 17/10/2018
Accord portant sur l'organisation du travail au sein du service logistique
ACCORD
Accord d'entreprise YARA FRANCE 24/05/2019
Accord BDES (Base de Données Economiques et Sociales)
ACCORD