Accords d'entreprise : Fabrication de produits azotés et d'engrais

Accord d'entreprise PREMIER TECH GHA 15/12/2025
Accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAS ETS VIOLLEAU 30/03/2023
avenant accord temps travail
AVENANT

Accord d'entreprise SAS SDP 12/12/2023
Accord sur le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle, la qualité de vie au travail et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAS TERRIAL 31/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE EN MATIERE DE COUVERTURE COLLECTIVE COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS TERRIAL 17/12/2019
Accord collecitf portant sur le regime obligaoire de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise SAS TERRIAL 17/12/2019
Un Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise SAS TERRIAL 17/12/2019
Un Avenant à l’accord d’entreprise relatif à la durée et à l‘aménagement du temps de travail du 24 juin 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SAS TERRIAL 17/12/2019
UN AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise SAS TERRIAL 08/09/2022
AVENANT N°2 : ACCORD D'ENTREPRISE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise SAS TERRIAL 21/05/2024
Avenant n°2 à l’accord d’entreprise relatif à la durée et à l ‘aménagement du temps de travail du 24 juin 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SAS TERRIAL 21/05/2024
ACCORD ANTICIPE HARMONISATION
ACCORD

Accord d'entreprise SAS TERRIAL 14/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise SBM FERTILISATION 16/06/2023
UN ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SBM FERTILISATION
ACCORD

Accord d'entreprise SBM FERTILISATION 19/12/2023
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTTS FRANCE SAS 12/04/2018
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail en forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOBAC 10/02/2020
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION ET DE PRESTATION DE SERVICES 17/06/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION ET DE PRESTATION DE SERVICES 23/12/2020
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail au sein de la Société SDP
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION ET DE PRESTATION DE SERVICES 28/09/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION ET DE PRESTATION DE SERVICES 21/07/2022
Accord collectif sur le temps de travail au sein de SDP
ACCORD

Accord d'entreprise TESSENDERLO KERLEY FRANCE 11/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TESSENDERLO KERLEY FRANCE 26/02/2021
ACCORD SUR LE DISPOSITIF 13EME MOIS 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TIMAC AGRO 27/09/2017
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DES CONGES PAYES AU SERVICE DEVELOPPEMENT COMMERCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise TIMAC AGRO 30/10/2017
UN AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LE REGIME DE L'ASTREINTE APPLICABLE AU SERVICE DE MAINTENANCE DE PAL/MG
AVENANT

Accord d'entreprise TIMAC AGRO 27/03/2018
UN ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS C.E, D.P et CHSCT EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU C.S.E
ACCORD