Accords d'entreprise : Fabrication de produits azotés et d'engrais
BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES
Accord d'entreprise BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES 06/02/2020
Protocole d'accord NAO 2020
ACCORD
BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES DU RHIN
Accord d'entreprise BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES DU RHIN 05/10/2020
Accord sur les congés enfants malades, les journées isolées maladie PEC-Rhin, l'hospitalisation d'un enfant, le don de congés
ACCORD
Accord d'entreprise BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES DU RHIN 03/02/2021
Protoccole d'accord NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES DU RHIN 01/12/2020
Accord relatif à la pénibilité au travail
ACCORD
Accord d'entreprise BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES DU RHIN 03/02/2021
Protocole d'accord de fin de conflit
ACCORD
Accord d'entreprise BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES DU RHIN 23/09/2021
Avenant n°2 à l'accord portant sur l'Astreinte du 7 décembre 2001
AVENANT
Accord d'entreprise BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES DU RHIN 03/02/2022
Protocole d'accord de fin de conflit
ACCORD
Accord d'entreprise BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES DU RHIN 04/02/2022
Protocole d'accord NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise BOREALIS-PRODUITS ET ENGRAIS CHIMIQUES DU RHIN 27/09/2022
Accord concernant l'astreinte et la polyvalence du personnel posté travaillant en 2x8 à la logistique
ACCORD
DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT 23/06/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
DU ROURE.12
Accord d'entreprise DU ROURE.12 18/11/2025
Accord Forfait annuel en jours
ACCORD
ETABLISSEMENTS HUON
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS HUON 25/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS HUON 02/03/2020
Accord relatif aux entretiens professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS HUON 06/04/2020
accord collectif portant sur les modalités de fixation des conditions de travail en activité réduite pour les salariés commerciaux statut VRP exclusifs
ACCORD
ETS HUON
Accord d'entreprise ETS HUON 06/04/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES MODALITES DE FIXATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL EN ACTIVITE REDUITE POUR LES SALARIES COMMERCIAUX STATUT CADRE
ACCORD
ETS MICHEL - EQUARRISSAGE DU COMMINGES
Accord d'entreprise ETS MICHEL - EQUARRISSAGE DU COMMINGES 18/12/2024
Accord durée et aménagement du temps de travail
ACCORD
EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS
Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 20/09/2018
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 30/11/2018
Avenant n°1 à l'accord de prolongation de survie des accords mis en cause du fait de la cession de la société Scotts France intervenue le 31 août 2017
AVENANT
Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 30/11/2018
Accord d'entreprise sur les rémunérations de l'année fiscale 2019
ACCORD
Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 17/10/2018
LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE - ETS DE BOURTH
ACCORD
Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 17/10/2018
LES ASTREINTES - ETABLISSEMENT DE BOURTH
ACCORD
Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 30/10/2018
L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE BOURTH
ACCORD
Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 11/04/2019
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 11/04/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement d'Ecully
ACCORD
Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 28/11/2018
Accord de prolongation de survie des accords mis en cause du fait de la cession de la société Scotts France intervenue le 31 août 2017
ACCORD
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