Accords d'entreprise : Fabrication de produits azotés et d'engrais

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 24/05/2019
Avenant N°2 à l'accord de prolongation du délai de survie des accords mis en cause du fait de la cession de la société Scotts France
AVENANT

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 17/05/2019
Accord regime complémentaire prévoyance obligatoire et collectif de la société Evergreen Garden Care France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 17/05/2019
Accord régime complémentaire de frais de santé obligatoire et collectif de la société Evergreen Garden Care France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 30/09/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place du télétravail en date du 20 septembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 25/10/2019
Accord d'entreprise sur les rémunérations de l'année fiscale 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 25/10/2019
Accord de mise en place du C.S.E
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 25/10/2019
Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 17/09/2020
Accord d'entreprise sur les rémunérations de l'année fiscale 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 17/09/2020
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'établissement de Limonest de l'entreprise Evergreen Garden Care France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 25/06/2020
LE RECOURS AUX CONTRATS A DUREE DETERMINEE & AUX CONTRATS DE TRAVAIL TEMPORAIRE EN RAISON DU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 17/04/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PRISE DE CONGÉS PAYES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE BOURTH
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 12/04/2022
Accord collectif d'entreprise autorisant le recours aux contrats à durée déterminée de mission
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 29/09/2023
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année fiscale 2024
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 06/10/2023
AVENANT NUMERO 1 A L'ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 04/04/2024
Un Avenant de révision N°1 à l'accord d'établissement de BOURTH sur les astreintes conclu le 17 octobre 2018 (T02718000369)
AVENANT

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 01/10/2024
Accord d'Entreprise négociation annuelle obligatoire pour l'année fiscale 2025
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 14/06/2021
Un Accord d'établissement facilitant le recours aux contrats à durée déterminée et aux contrats de travail temporaire en raison du COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS 16/09/2022
Accord d'entreprise sur les rémunérations de l'année fiscale 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Evergreen Garden Care France SAS 17/12/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de Hautmont
ACCORD

Accord d'entreprise Evergreen Garden Care France SAS 17/12/2019
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise Evergreen Garden Care France SAS 11/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES REMUNERATIONS DE L'ANNEE FISCALE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 13/11/2017
AVENANT A L'ACCORD DU 15 DECEMBRE 2016 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 13/11/2017
AVENANT A L'ACCORD DU 15 DECEMBRE 2016 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 27/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise FERTINAGRO FRANCE 08/04/2019
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT