Accords d'entreprise : Fabrication de produits azotés et d'engrais

Accord d'entreprise YARA FRANCE 15/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 23/06/2023
L'AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE LA PREVENTION DE L’EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS« dit PENIBILITE »
AVENANT

Accord d'entreprise YARA FRANCE 30/06/2023
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement des fins de carrières
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 22/06/2022
"Accord portant sur l'intégration du handicap" 2022/2025
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 17/11/2022
Avenant n°1 à l'accord d'établissement sur la mise en place d'une organisation du travail à cinq équipes pour le personnel posté en service continu de l'usine du Havre "Azote" de la société Hydro Azote (HAZ) du 5 juillet 1991
AVENANT

Accord d'entreprise YARA FRANCE 27/10/2023
AVENANT N°3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE LA PREVENTION DE L’EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESIONNELS
AVENANT

Accord d'entreprise YARA FRANCE 04/01/2024
Prorogation des mandats des RP
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 16/01/2024
‘’Avenant 7 a l’accord « convergence » des pratiques RH Apport de pre cisions sur la mise en application de l’accord
AVENANT

Accord d'entreprise YARA FRANCE 07/02/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 29/01/2024
Accord d'Etablissement portant sur les conditions de continuité d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 17/04/2024
Accord sur le mode de calcul du repos hebdomadaire (RC35) du personnel posté pour le site de Yara Le Havre
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 30/04/2024
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L’EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 24/04/2024
avenant à l'accord de méthode
AVENANT

Accord d'entreprise YARA FRANCE 20/12/2024
Avenant à l’accord de prorogation des mandats des membres des comités sociaux et économiques d’établissement et du comité social et économique central de l’entreprise Yara France
AVENANT

Accord d'entreprise YARA FRANCE 21/01/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 24/11/2025
Accord Télétravail (2025-2028)
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 15/12/2025
« Accord portant sur l’intégration du handicap » 2025-2028
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 11/02/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 19/12/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TRAVAIL AU SEIN DU SERVICE LOGISTIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise YARA FRANCE 02/03/2026
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 10/03/2026
Avenant à l’accord Portant sur l’adaptation des dispositions de la Loi pouvoir d’achat 2022
AVENANT

Accord d'entreprise YARA FRANCE SAS 15/02/2022
Accord d'entreprise résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD