Accords d'entreprise : Fabrication de produits azotés et d'engrais

Accord d'entreprise TIMAC AGRO 27/03/2025
Négociation annuelle sur les salaires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TIMAC AGRO 21/11/2025
Accord organisant le télétravail et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise TIMAC AGRO 03/02/2026
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TIMAC AGRO SITE DU QUAI INTERIEUR 01/09/2023
l’avenant n°2 a l’accord d’établissement sur le temps de travail industriel du 25 octobre 2013 des établissements de la Zone Industrielle et du Quai Intérieur
AVENANT

Accord d'entreprise TIMAC AGRO SITE E LA ZONE INDUSTRIELLE 01/09/2023
avenant n°2 a l’accord d’établissement sur le temps de travail industriel du 25 octobre 2013 des établissements de la Zone Industrielle et du Quai Intérieur
AVENANT

Accord d'entreprise Timac Agro France 28/11/2018
Un Accord sur l'Organisation du Temps de Travail au Service Téléventes
ACCORD

Accord d'entreprise UVA TERRA 28/09/2020
UN ACCORD D’HARMONISATION AU SEIN DE LA SOCIETE UVA TERRA A LA SUITE DU TRANSFERT DES SALARIES DE LA SOCIETE UDM
ACCORD

Accord d'entreprise UVA TERRA 28/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE UVA TERRA
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 24/05/2019
Accord BDES (Base de Données Economiques et Sociales)
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 29/05/2018
Accord d'entreprise portant sur la composition du Comité Social et Economique Central (CSE-C) de Yara France
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 25/06/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA CONTINUITE D'ACTIVITE NORMALE DES EQUIPES TM, TMM ET CS DU SERVICE SUPPLY CHAIN DU SITE DE LA DEFENSE
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 26/04/2018
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 30/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 13/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT SYNDICAL,AU DIALOGUE SOCIAL ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 08/02/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 08/11/2018
Convergence - Avenant 5 à l'accord des pratiques RH
AVENANT

Accord d'entreprise YARA FRANCE 11/12/2018
Pré-retraite Amiante - Mesures d'accompagnement départs cessation d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 17/12/2018
Avenant I à l'accord relatif au droit syndical, dialogue social, et au fonctionnement des IRP
AVENANT

Accord d'entreprise YARA FRANCE 19/12/2018
Accord d'entreprise relatif au budget de fonctionnement et des activités sociales et culturelles de l'établissement de Yara Pardies
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 21/02/2019
Accord d'entreprise résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 17/10/2018
Accord portant sur l'organisation du travail au sein du service logistique
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 30/09/2019
Accord sur la modification de la base de calcul des primes de postes et d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 15/10/2019
Accord sur l'égalité professionnelle et la lutte contre toutes les discriminations
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 22/10/2018
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement des fins de carrières
ACCORD

Accord d'entreprise YARA FRANCE 27/11/2019
Accord d'entreprise portant sur la formation professionnelle
ACCORD