SERPOLLET

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 95850628900023

• PROTOCOLE D'ACCORD SALAIRES EFFECTIFS - TEMPS DE TRAVAIL - PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T06925068048)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SERPOLLET

• PROTOCOLE D’ACCORD SALAIRES EFFECTIFS – TEMPS DE TRAVAIL – PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T06924062348)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SERPOLLET

• Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au CSE (T06923025373)
  Début : 28/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• avenant accord sur la reduction du temps de travail (T06919006173)
  Début : 01/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• protocole accord négociation annuelle des salaires (T06919005404)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN PROTOCOLE D'ACCORD SIGNE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES SUR LES SALAIRES 2018 (A06918014981)
  Début : 28/02/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (T06923025285)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2027
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• Accord d'entreprise relatif à la configuration du comité social et économique-CSE (T06923026047)
  Début : 17/03/2023 Fin : 17/06/2027
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• Accord d'entreprise 2019-2022 relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T06919006436)
  Début : 29/05/2019 Fin : 28/05/2022
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