SMAC

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 48102293700017

• La mise en place du forfait mobilités durables (T08325061943)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMAC

• ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONEXXION (T08321003627)
  Début : 05/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMAC

• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T08321003626)
  Début : 05/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMAC

• Avenant a l'accord collectif régime de frais complémentaires de sante obligatoire du 1er mars 2014 (T08321003375)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMAC

• AVENANT À L’ACCORD SAS SMAC À DURÉE INDÉTERMINÉE SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T08321003103)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMAC

• Avenant à l'accord sur la durée du temps et l'aménagement du temps de travail (T08318000512)
  Début : 15/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMAC