SMAC

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 68204083702057

• Avenant n°2 du 25 février 2026 au Protocole d’Accord Préélectoral relatif à la Composition des Comités Sociaux et Economiques d’Etablissement et du Comité Social et Economique Central de la société SMAC du 13 février 2018 (T09226078571)
  Début : 25/02/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMAC

• Avenant n°3 du 25 février 2026 à l’Accord déterminant le nombre et le périmètre des Etablissements distincts au sein de la société SMAC du 13 février 2018 (T09226078572)
  Début : 25/02/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMAC

• ACCORD PORTANT SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES (T09223062135)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMAC

• ACCORD RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE (T09222037445)
  Début : 09/11/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMAC

• Avenant N°1 du 16 Février 2022 au Protocole D'accord préélectoral relatif à la Composition des Comités sociaux et Economiques d'établissement et du Comité Social et Economique Central de la société SMAC DU 13 février 2018 (T09222031520)
  Début : 16/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMAC

• Avenant n°2 à l'accord déterminant le nombre et le périmètre des établissements distincts au sein de SMAC (T09222031529)
  Début : 16/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMAC

• Accord relatif à la clôture du compte épargne temps de l'accord de Groupe Colas (T09221022791)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMAC

• ACCORD RELATIF AU COMPTE ÉPARGNE-TEMPS (CET) (T09221022792)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMAC

• Accord sur le versement des subventions au Comité Social et Économique de la société SMAC du 12 décembre 2019. (T09219015105)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMAC

• ACCORD DE GROUPE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE « INCAPACITÉ-INVALIDITÉ-DÉCÉS » (T09219014513)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMAC

• Avenant à l'accord sur l'organisation, la réduction du temps de travail et sur l'emploi du 21 décembre 1999 de la Société SMAC (T09219006718)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMAC

• Accord d'entreprise relatif aux temps de travail exceptionnels de la Société SMAC (T09219006719)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMAC

• AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA PROROGATION OU LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE SMAC (T09218005782)
  Début : 07/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMAC

• Avenant à l'accord déterminant le nombre et le périmètre des établissements distincts au sein de la Société SMAC (T09218004161)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SMAC

• Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail (T09224068327)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise SMAC

• ACCORD RELATIF AUX MOYENS DE FINANCEMENT DES ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTATIVES (T09223061299)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise SMAC

• ACCORD D'ENTREPRISE VISANT AU RENFORCEMENT DE LA MIXITE ET A L'AMELIORATION DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T09223062133)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (T09223062117)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• Accord salarial du 6 novembre 2025 (T09225076007)
  Début : 06/11/2025 Fin : 05/11/2026
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• Accord salarial du 6 novembre 2024 (T09224068324)
  Début : 06/11/2024 Fin : 05/11/2025
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• Accord salarial du 7 novembre 2023 (T09223061297)
  Début : 07/11/2023 Fin : 06/11/2024
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• ACCORD RELATIF A LA CLÔTURE DU COMPTE EPARGNE-TEMPS DE L'ACCORD DE GROUPE COLAS (T09223061292)
  Début : 07/11/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF AUX MOYENS DE FINANCEMENT DES ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTATIVES (T09223043175)
  Début : 20/06/2023 Fin : 31/12/2023
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• Avenant n°1 à l'Accord de Groupe SMAC relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois, des Compétences et des Parcours Professionnels (T09221027757)
  Début : 15/06/2021 Fin : 31/12/2023
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• Accord de groupe SMAC relatif à la Qualité de Vie au Travail (T09220022164)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Accord de groupe SMAC relatif à la Gestion Prévisonnelle des Empois, des Compétences et des Parcours Professionnels (T09220021897)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Accord salarial du 9 novembre 2022 (T09222037370)
  Début : 09/11/2022 Fin : 10/11/2023
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• ACCORD DE GROUPE VISANT AU RENFORCEMENT DE LA MIXITE ET A L'AMELIORATION DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T09219015113)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/10/2023
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• Accord salarial du 9 novembre 2021 (T09221029084)
  Début : 09/11/2021 Fin : 08/11/2022
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• Accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur (T09222036184)
  Début : 09/09/2022 Fin : 01/10/2022
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• ACCORD SALARIAL DU 10 NOVEMBRE 2020 (T09220021451)
  Début : 10/11/2020 Fin : 09/11/2021
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• ACCORD DE PROLONGATION AU SEIN DU GROUPE SMAC DES EFFETS DES ACCORDS COLLECTIFS DE TRAVAIL (T09220019557)
  Début : 17/07/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord de groupe SMAC relatif à la prise de congés payés et de journées de repos dans le contexte du COVID-19 (T09220018191)
  Début : 17/03/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD SALARIAL DU 19 NOVEMBRE 2018 (T09219006739)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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