SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE LA GRANDE MOTTE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 07692002400015

• PROTOCOLE D’ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2025 (T07325061628)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise STGM relatif à la mise en place du télétravail (T07320002429)
  Début : 11/08/2020 Fin : 01/01/2999
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• Acord relatif au don de jours de solidarité pour les salariés aidants au sein de la STGM (T07320002411)
  Début : 05/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2020 (T07320001884)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION D'ENTREPRISE 2019 (T07319001015)
  Début : 14/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2019 (T07319001016)
  Début : 01/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DE L'EXPLOITATION DE LA TC DES BREVIERES DE NUIT (T07319001012)
  Début : 11/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• MISE EN PLACE DU CSE (A07318002897)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• PROTOC OLE D'ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION D'ENTREPRISE 2018 (A07318002804)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• PROROGATION DES MANDATS DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL (A07318002803)
  Début : 04/02/2018 Fin : 01/01/2999
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• avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'exploitation luge en soirée (A07318002805)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord sur les modalités de la négociation d'entreprie 2021 (T07321003010)
  Début : 06/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION D'ENTREPRISE 2022 (T07322003789)
  Début : 28/12/2021 Fin : 30/12/2021
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• Avenant temporaire et exceptinnel lié à la pandémie de la COVID 19, a l'accord a la durée et l'organisation du temps de travail signé le 19/12/2013 (T07320002703)
  Début : 10/12/2020 Fin : 31/05/2021
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