SOCIETE DES CARS SIMPLON

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31208315700015

• Création d'un nouvel emploi ! conducteur grand tourisme confirmé 155 V (T04125061052)
  Début : 01/10/2025 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2025 (T04125061054)
  Début : 01/10/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'indemnité compensatrice spécifique (T04125060678)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Négociation ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023-2024 (T04123060048)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2022-2023 (T04122002249)
  Début : 01/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise relatif au lissage de la rémunération des conducteurs en périodes scolaires et aux conditions d'exercice de leur activité (T04122002186)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2020-2021 (T04120001258)
  Début : 01/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord PRIME D'ANCIENNETE (T04119000832)
  Début : 01/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME HOMME (T04125061053)
  Début : 17/10/2025 Fin : 16/10/2029
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• Accord d'entreprise EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T04122002250)
  Début : 14/10/2022 Fin : 13/10/2025
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• Accord EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T04119000831)
  Début : 17/10/2019 Fin : 16/10/2022
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• Accord d'Entreprise - Négociation Annuelle Obligatoire (T04119000830)
  Début : 01/10/2019 Fin : 30/09/2020
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• Accord d'Entreprise - Négocation Annuelle Obligatoire (T04118000292)
  Début : 01/10/2018 Fin : 30/09/2019
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